Système harmonisé
Section IV > Chapitre 22 > Position 2202 > 2202.10
… Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou …
Classification opinions
… 1. Boisson non gazéifiée , d’une teneur en jus de fruits de 21 %, …Section VI > Chapitre 35 > Position 3504 > 3504.00
… Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni …
Classification opinions
… protéines de lait constituée par 92 % en poids calculé sur matière sèche de protéines de lait (77 % de caséine et 15 % … %), de l'eau (5,1 %), des résidus de lactose (1 %) et des matières grasses (0,5 %). Ce produit est utilisé pour la fabrication de produits laitiers. Application de la RGI 1. Adoption : 2009 …Section II > Chapitre 9 > Position 0902 > 0902.30
… Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés en emballages immédiats …
Classification opinions
… 1. Thé noir conditionné dans un sac transparent en matière plastique (100 g) et placé dans un contenant en …Section XV > Chapitre 76 > Position 7609
… Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en …
Explanatory notes
… 76.09 ‑ Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en … position. Sont exclus de cette position : a) Les colliers et autres dispositifs spécialement conçus pour … de boulonnerie en aluminium (autres que les accessoires de tuyauterie eux‑mêmes filetés) susceptibles d'entrer dans le …Section VI > Chapitre 36 > Position 3605
Explanatory notes
… de paraffine ou de substances similaires (allumettes-bougies) ou en autres matières et par une tête composée de divers produits …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708
… Parties et accessoires des véhicules automobiles des …
Explanatory notes
… 87.08 - Parties et accessoires des véhicules automobiles des … - - Ceintures de sécurité 8708.22 - - Pare-brises, vitres arrières et autres glaces visés à la Note 1 de … même pourvus d'autres organes de transmission, et essieux porteurs; leurs parties 8708.70 - Roues, leurs …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8710
… Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non; leurs parties. …
Explanatory notes
… et automobiles blindées de combat, armés ou non; leurs parties. La présente position couvre, d'une part, les chars … qui facilitent le pointage des armes, quels que soient les mouvements du véhicule. Ils peuvent aussi être … disposé à l'avant du char, auquel sont fixées des chaînes munies à une de leurs extrémités de boulets en fonte …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8807
… Parties des appareils des n°s 88.01, 88.02 ou 88.06. …
Explanatory notes
… 88.07 - Parties des appareils des n°s 88.01, 88.02 ou 88.06 . … - Autres parties d'avions, d'hélicoptères ou de véhicules aériens sans pilote 8807.90 - Autres La présente position … les sections de fuselage ou de coque, ainsi que leurs parties extérieures ou intérieures (radômes, pointes arrière …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8403
… Chaudières pour le chauffage central autres que celles du …
Explanatory notes
… 84.03 ‑ Chaudières pour le chauffage central autres que celles du n° 84.02. 8403.10 - Chaudières 8403.90 - Parties La présente position comprend les chaudières à tout … pour le chauffage des maisons, appartements, usines, ateliers, serres, etc., par circulation d'eau, à l'exclusion …Section X > Chapitre 48 > Position 4821
… Etiquettes de tous genres, en papier ou carton, imprimées ou non. …