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Section XV > Chapitre 73 > Position 7307

Explanatory notes

… ou encore à obturer certains éléments de tuyauterie, à l'exclusion de certains objets qui, bien que destinés au … pour tubes, les joints de serrage et les colliers. Sont exclus de la présente position : a)    Les colliers et …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7406

Explanatory notes

… Note 8 b) de la Section XV et les paillettes de cuivre, à l'exception toutefois du cuivre de cément (précipité de …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8534

Explanatory notes

… résistances et capacités (éléments dits passifs ), à l'exclusion de tout élément susceptible de produire, … ici les circuits à couche (mince ou épaisse) composés exclusivement d'éléments passifs. Les circuits à couche …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2835

Explanatory notes

… (HYPOPHOSPHITES) Sont compris ici, sous réserve des exclusions rappelées dans l'introduction du présent … (PHOSPHITES) Sont compris ici, sous réserve des exclusions rappelées dans l'introduction du présent … ET POLYPHOSPHATES Sont compris ici, sous réserve des exclusions rappelées dans l'introduction du présent …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516

Section IV > Chapitre 18 > Position 1806

Explanatory notes

… présentées soit en blocs ou en barres d'un poids excédant 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en … alimentaires contenant du cacao, autres que celles exclues dans les Considérations générales du présent … à modifier son classement dans la présente position. Sont exclus de la présente position : a)    Le chocolat blanc, …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1902

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306

Explanatory notes

… sa première apogée, communiquant à la charge une vitesse n'excédant pas 7.000 m/s. C)    Les projectiles comportant …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9703

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7014

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