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Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903 > 6903.90

Classification opinions

… 1. Fibres dites « céramiques » d'oxyde de zirconium produites … chimiquement, obtenues par pyrolyse puis cuisson de fibres constituées par une solution de sel de zirconium …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.4 > 9405.49

Classification opinions

… 1. Décoration de fenêtre en forme d’arbre de Noël, avec un motif double-face, constituée par 50 …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2009 > 2009.90

Classification opinions

… 1. Mélange de jus non fermentés contenant des épices (gingembre) , constitué de jus de concombre (30 %), de jus de céleri (20 %), de jus de pomme …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4411 > 4411.1 > 4411.12

Classification opinions

… 1. Panneau de fibres de bois (panneau de fibres à densité moyenne dit « MDF … une dimension (Lx l) de 2.440 x 1.220 mm. Le produit est fabriqué par un processus de pressage à sec. Application des …

Section IV > Chapitre 20

Explanatory notes

… de poisson ou de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits … 2009.31, 2009.41, 2009.61 et 2009.71, l'expression valeur Brix s'entend des degrés Brix lus directement sur l'échelle d'un hydromètre Brix ou …

Legal note

… de poisson ou de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits … 2009.31, 2009.41, 2009.61 et 2009.71, l'expression valeur Brix s'entend des degrés Brix lus directement sur l'échelle d'un hydromètre Brix ou …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.10

Classification opinions

… 1. Echarpe en tissu brodé, de forme rectangulaire, confectionnée et prête à l'emploi (directement terminée en exécutant la broderie). L'écharpe fait partie d'un assortiment qui …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.20

Classification opinions

… 1. Echarpe en tissu brodé, de forme rectangulaire, confectionnée et prête à l'emploi (directement terminée en exécutant la broderie). L'écharpe fait partie d'un assortiment qui …

Section XI > Chapitre 56

Explanatory notes

… ou détergent du n° 34.01, de cirage, crème, encaustique, brillant, etc. ou préparations similaires du n° 34.05, … b)   les produits textiles du n° 58.11;        c)   les abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, … ainsi qu'aux produits constitués par une nappe de fibres textiles dont la cohésion a été renforcée par un …

Legal note

… ou détergent du n° 34.01, de cirage, crème, encaustique, brillant, etc. ou préparations similaires du n° 34.05, … b)   les produits textiles du n° 58.11;        c)   les abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, … ainsi qu'aux produits constitués par une nappe de fibres textiles dont la cohésion a été renforcée par un …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.80

Classification opinions

… 1. Produit en fibres de verre (laine de verre), pouvant servir pour … et épaisseur 50 mm. De par sa structure, le produit est en fibres de verre non parallèles placées aléatoirement, …

Section VIII > Chapitre 42

Explanatory notes

… du n° 66.02;          g)   les boutons de manchettes, bracelets et autres articles de bijouterie de fantaisie … spéciaux de protection individuelle pour tous métiers, aux bretelles, ceintures, ceinturons, baudriers et bracelets, mais à l'exception des bracelets de montres …

Legal note

… du n° 66.02;          g)   les boutons de manchettes, bracelets et autres articles de bijouterie de fantaisie … spéciaux de protection individuelle pour tous métiers, aux bretelles, ceintures, ceinturons, baudriers et bracelets, mais à l'exception des bracelets de montres …

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