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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8605
… Voitures à voyageurs, fourgons à bagages, voitures postales et autres voitures spéciales, pour voies ferrées ou …
Explanatory notes
… 86.05 ‑ Voitures à voyageurs, fourgons à bagages, voitures postales et autres voitures spéciales, pour voies ferrées ou … de tramways et les voitures de funiculaires. On y range notamment : 1) Les voitures à voyageurs de tous types, y compris les voitures‑lits, les voitures‑restaurants, les voitures‑salons, les voitures‑coupés, les …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808 > 6808.00
… planches, carreaux, blocs et articles similaires, en fibres végétales, en paille ou en copeaux, plaquettes, particules, …
Classification opinions
… 1. Panneaux isolants, formés par deux plaques de fibres végétales agglomérées avec des liants minéraux, entre …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9107
… Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis …
Explanatory notes
… de stations de pompage, etc., et horloges change‑tarif, de contact, de commutation ou de tarification , les appareils pour la commande des relais de … de la Note explicative de cette dernière position, tandis que les mouvements d'horlogerie relèvent des …Section II > Chapitre 12 > Position 1214
… Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, …
Explanatory notes
… 12.14 ‑ Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, … cultivées à cet usage, à l'exclusion des déchets végétaux divers pouvant être utilisés aux mêmes fins ( … outre, exclus de la présente position : a) Les carottes potagères, généralement de couleur rouge ou jaune rougeâtre, …Section XX > Chapitre 96 > Position 9611
… d'étiquettes), à main; composteurs et imprimeries comportant des composteurs, à main. …
Explanatory notes
… d'étiquettes), à main; composteurs et imprimeries comportant des composteurs, à main. La présente position … timbres dateurs, timbres multiformules, timbres pour étiquetage, timbres numéroteurs‑folioteurs, même … timbres de poche (y compris l’étui protecteur et le tampon encreur dont ils sont munis). 3) Les composteurs …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6910
… chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en céramique. …
Explanatory notes
… chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en céramique. 6910.10 - En porcelaine 6910.90 - … prolongée : grès cérames, faïences (du type fire-clay , notamment ), imitations de porcelaines, porcelaine. Outre les articles …Section XX > Chapitre 96 > Position 9619 > 9619.00
… Serviettes et tampons hygiéniques, couches, langes et articles similaires, …
Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705 > 9705.10
… Collections et pièces de collection présentant un intérêt archéologique, ethnographique ou …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.40
… Ciments et autres produits d'obturation dentaire; ciments pour la réfection osseuse …
Section VI > Chapitre 31 > Position 3105 > 3105.60
… contenant les deux éléments fertilisants : phosphore et potassium …