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Système harmonisé
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303
… et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple). …
Explanatory notes
… et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance‑amarres, par exemple). 9303.10 ‑ … qu'un canon. Ces armes peuvent soit ne tirer qu'une cartouche par canon et ne comporter aucun mécanisme de … magasin) et de mécanismes de chargement et d'évacuation des cartouches fonctionnant sous l'action manuelle du tireur …Section IX > Chapitre 45 > Position 4502 > 4502.00
… ou bandes de forme carrée ou rectangulaire (y compris les ébauches à arêtes vives pour bouchons) …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7001 > 7001.00
… Calcin et autres déchets et débris de verre, à l’exclusion du verre de tubes …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.2
… Brosses à dents, brosses et pinceaux à barbe, à cheveux, à cils ou à ongles et autres brosses pour la …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5908 > 5908.00
… Mèches tissées, tressées ou tricotées, en matières textiles, …
Section XII > Chapitre 65 > Position 6501 > 6501.00
… Cloches non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises …
Section I > Chapitre 5 > Position 0504 > 0504.00
… à l'état frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022
Explanatory notes
… émet des électrons, et une anticathode à laquelle vient se heurter le faisceau d'électrons, produisant ainsi les rayons …Section XII > Chapitre 65 > Position 6502 > 6502.00
… Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par …