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Système harmonisé
Section I > Chapitre 1 > Position 0106 > 0106.1 > 0106.12
… Baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre Cetacea); lamantins et …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486
… des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs …
Explanatory notes
… des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs … pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques 8486.30 - Machines et … des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475
… ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre; machines pour la …
Explanatory notes
… ou des lampes pour la production de la lumière éclair, qui comportent une enveloppe en verre; machines pour la … ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre - …Section IX > Chapitre 44 > Position 4409
… non assemblées) profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou …
Explanatory notes
… non assemblées) profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou … les bois et, notamment, ceux sous forme de planches qui, après avoir été équarris ou sciés, ont été profilés … papiers de tentures ou pour la décoration des ouvrages de menuiserie ou d'ébénisterie. 5) Les bois arrondis tels …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8460
… métaux ou des cermets à l'aide de meules, d'abrasifs ou de produits de polissage, autres que les machines à tailler ou …
Explanatory notes
… métaux ou des cermets à l'aide de meules, d'abrasifs ou de produits de polissage, autres que les machines à tailler ou … enlèvement de matière à l'aide de meules, d'abrasifs ou de produits de polissage. Il convient de considérer comme … en métaux tendres, en bois, en feutre, en tissu ou en cuir; 2) les brosses métalliques; 3) les tampons de …Section VI > Chapitre 29 > Position 2934 > 2934.9 > 2934.91
… (DCI), phenmétrazine (DCI) et sufentanil (DCI); sels de ces produits …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7317 > 7317.00
… tête en autre matière, à l'exclusion de ceux avec tête en cuivre …
Section X > Chapitre 48 > Position 4814 > 4814.20
… et revêtements muraux similaires, constitués par du papier enduit ou recouvert, sur l'endroit, d'une couche de matière …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5811 > 5811.00
… Produits textiles matelassés en pièces, constitués d'une ou …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.60
… Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston …