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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7224
… aciers alliés en lingots ou autres formes primaires; demi-produits en autres aciers alliés. …
Explanatory notes
… Sous‑Chapitre IV AUTRES ACIERS ALLIES; BARRES CREUSES POUR LE … GENERALES La Note 1 f) du présent Chapitre donne la définition des autres aciers alliés et la Note 1 p) celle … sous forme de lingots ou autres formes primaires, de demi‑produits (blooms, billettes, ronds, brames, largets, …Section I > Chapitre 3 > Position 0305
… Poissons séchés, salés ou en saumure; poissons fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. …
Explanatory notes
… Poissons séchés, salés ou en saumure; poissons fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. 0305.20 ‑ Foies, œufs et laitances de poissons, séchés, fumés , salés ou en saumure … ‑ Harengs ( Clupea harengus, Clupea pallasii ) 0305.43 ‑ ‑ Truites ( Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus …Section XX > Chapitre 94 > Position 9401
… (à l'exclusion de ceux du n° 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. …
Explanatory notes
… (à l'exclusion de ceux du n° 94.02), même transformables en lits, et leurs parties (+). 9401.10 ‑ Sièges des types … : 9401.91 ‑ ‑ En bois 9401.99 ‑ ‑ Autres La présente position couvre, sous réserve des exclusions ci‑après, … des sièges (y compris ceux pour véhicules, répondant aux conditions de la Note 2 du présent Chapitre) et notamment : …Section V > Chapitre 25 > Position 2505
… même colorés, à l'exclusion des sables métallifères du Chapitre 26. …
Explanatory notes
… même colorés, à l'exclusion des sables métallifères du Chapitre 26 (+). 2505.10 - Sables siliceux et sables quartzeux 2505.90 - Autres sables Exception faite des sables métallifères industriellement utilisés pour l'extraction du métal ( Chapitre 26 ), la présente position comprend tous les sables de mer, de lacs, de …Section VII > Chapitre 40 > Position 4004
… Déchets, débris et rognures de caoutchouc non durci, même réduits en poudre ou en granulés. …
Explanatory notes
… ‑ Déchets, débris et rognures de caoutchouc non durci, même réduits en poudre ou en granulés. L'expression déchets, … débris et rognures est définie dans la Note 6 du présent Chapitre. La présente position comprend : 1) Les déchets, débris et rognures …Section XI > Chapitre 55 > Position 5508
… de fibres synthétiques ou artificielles discontinues, même conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… de fibres synthétiques ou artificielles discontinues, même conditionnés pour la vente au détail . 5508.10 ‑ De fibres … 5508.20 ‑ De fibres artificielles discontinues La présente position couvre les fils à coudre de fibres synthétiques ou … conditionnés ou non pour la vente au détail ou avoir été traités comme il est indiqué à la partie I‑B 1) des …Section XV > Chapitre 72 > Position 7225
… Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une …
Explanatory notes
… 72.25 ‑ Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une … 600 mm ou plus (+). - En aciers au silicium dits « magnétiques » : 7225.11 - - A grains orientés 7225.19 … 7225.92 - - Autrement zingués 7225.99 - - Autres Les dispositions des Notes explicatives des n°s 72.08 à 72.10 , …Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.3
… Autres, contenant des hormones ou d'autres produits du n° 29.37 …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.3
… Autres, contenant des hormones ou d'autres produits du n° 29.37 …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.50
… Trousses et boîtes de pharmacie garnies, pour soins de première urgence …