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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413 > 8413.30
… Pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475 > 8475.2
… Machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.1 > 8549.13
… par type de composant chimique et ne contenant ni plomb, ni cadmium ni mercure …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4004 > 4004.00
… Déchets, débris et rognures de caoutchouc non durci, même réduits en poudre ou en granulés …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6116 > 6116.10
… Imprégnés, enduits, recouverts de matières plastiques ou de caoutchouc ou stratifiés avec ces mêmes matières …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9601
… Ivoire, os, écaille de tortue, corne, bois d'animaux, corail, nacre et …
Explanatory notes
… nacre, etc., découpés dans une forme déterminée (y compris carrée ou rectangulaire), polis ou autrement travaillés par … pas reconnaissables comme parties d’ouvrages. Tel est le cas des simples rondelles ou disques, des plaques ou … V) Le corail naturel, qui n’est autre que le squelette calcaire d’un polype marin, et le corail reconstitué. VI) …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907
… Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en …
Explanatory notes
… 69.07 - Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en … Les carreaux et dalles de pavement et de revêtement se caractérisent essentiellement par le fait que le rapport de …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9024
… de compression, d'élasticité ou d'autres propriétés mécaniques des matériaux (métaux, bois, textiles, papier, …
Explanatory notes
… en ciment ou en béton, textiles (fils, tissus), papiers et cartons, caoutchouc, matières plastiques, cuir, etc. Elle ne comprend … de mesure de dimensions (largeur, épaisseur, etc.), de calibrage, d'étalonnage ou de contrôles similaires sur …Section XV > Chapitre 83 > Position 8301
… Cadenas, serrures et verrous (à clef, à secret ou …
Explanatory notes
… 83.01 ‑ Cadenas , serrures et verrous (à clef, à secret ou … peuvent fonctionner par exemple, par l'insertion d'une carte magnétique, par composition d'un code sur un clavier … comme telles (coffres, palâtres, pènes, gâches, canons, têtières, cylindres, barillets, par exemple). 2) …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8545
… ou pour piles et autres articles en graphite ou en autre carbone, avec ou sans métal, pour usages électriques. …