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Système harmonisé
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7115
… Autres ouvrages en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. …
Explanatory notes
… 71.15 - Autres ouvrages en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. 7115.10 - Catalyseurs … précieux ou en métaux plaqués ou doublés de métaux précieux qui, d'une part, ne constituent pas des articles finis, des … métaux précieux, des plaqués ou doublés de métaux précieux, que sous forme d'accessoires ou de garnitures de minime …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8706
… Châssis des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05, équipés de leur moteur. …
Explanatory notes
… Châssis des véhicules automobiles des n ° s 87.01 à 87.05, équipés de leur moteur. La présente position vise l'ensemble … non carrossée des ensembles châssis‑carrosseries (structure monocoque) des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05. … cette position. Ils restent, par ailleurs, compris ici, qu'ils soient ou non munis de leurs pneus, dispositifs de …Section XI > Chapitre 55 > Position 5503
… Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni autrement …
Explanatory notes
… 55.03 ‑ Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni autrement … 5503.19 - - Autres 5503.20 ‑ De polyesters 5503 .30 ‑ Acryliques ou modacryliques 5503 .40 ‑ De polypropylène 5503 … du présent Chapitre. Les fibres de la présente position, qui sont présentées en balles comprimées, peuvent être le …Section IX > Chapitre 44 > Position 4402
… Charbon de bois (y compris le charbon de coques ou de noix), même aggloméré. …
Explanatory notes
… 44.02 ‑ Charbon de bois (y compris le charbon de coques ou de noix), même aggloméré. 4402.10 - De bambou … forme de blocs, bâtons, granulés, poudre ou aggloméré en briquettes, pastilles, boulets, etc., à l'aide de goudron ou …Section III > Chapitre 15 > Position 1508
… Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). 1508.10 ‑ Huile brute 1508.90 ‑ … pour la cuisine ou pour la fabrication de la margarine. Les qualités inférieures sont utilisées pour la fabrication du …Section II > Chapitre 12 > Position 1208
… Farines de graines ou de fruits oléagineux, autres que la farine de moutarde. …
Explanatory notes
… 12.08 ‑ Farines de graines ou de fruits oléagineux, autres que la farine de moutarde. 1208.10 ‑ De fèves de soja … d'arachide ( n° 20.08 ). b) La farine de moutarde, qu'elle soit ou non déshuilée, préparée ou non ( n° 21.03 ). … farines déshuilées (de graines ou fruits oléagineux autres que de moutarde) ( n°s 23.04 à 23.06 ). …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.30
… Machines automatiques de traitement de l'information portatives, d'un poids …
Classification opinions
… 1. Organiseur électronique de dimensions restreintes (11,5 cm x 7,7 cm x 1 cm pour … la station de synchronisation et de rechargement, un stylet métallique et un stylet de remplacement en plastique, un cédérom comportant le logiciel d'installation …Section VI > Chapitre 32 > Position 3201 > 3201.10
… Extrait de quebracho …
Section VI > Chapitre 33 > Position 3305 > 3305.30
… Laques pour cheveux …
Section IV > Chapitre 16 > Position 1604 > 1604.1 > 1604.18
… Ailerons de requins …