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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8531
… pour la protection contre le vol ou l'incendie, par exemple), autres que ceux des n°s 85.12 ou 85.30. …
Explanatory notes
… pour la protection contre le vol ou l'incendie, par exemple), autres que ceux des n°s 85.12 ou 85.30. 8531.10 ‑ … (LED) 8531.80 ‑ Autres appareils 8531.90 ‑ Parties A l'exception de ceux des n ° s 85.12 ou 85.30 , la présente … trains ou autres véhicules (y compris les bateaux), à l'exclusion des appareils radioélectriques et des radars du …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8604
… aligneuses pour voies, voitures d'essais et draisines, par exemple). …
Explanatory notes
… aligneuses pour voies, voitures d'essais et draisines, par exemple). Les véhicules de cette position, même … de la voie. Ces engins sont généralement munis de moteurs à explosion qui permettent un déplacement rapide entièrement … pas du matériel roulant de chemin de fer, l'ensemble est exclu de la présente position et relève d'autres positions …Section I > Chapitre 4 > Position 0402 > 0402.2
… formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5 % …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5809
… de fils de métal et tissus de filés métalliques ou de fils textiles métallisés du n° 56.05, des types utilisés pour …
Explanatory notes
… de fils de métal et tissus de filés métalliques ou de fils textiles métallisés du n° 56.05, des types utilisés pour … I‑A des Considérations générales de la Section XI). Sont exclus de cette position les tissus qui ne sont pas des … l'ameublement ou pour des usages similaires, par exemple, les toiles en fils métalliques ( n°s 71.15 , 73.14 …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487
… ailleurs dans le présent Chapitre, ne comportant pas de connexions électriques, de parties isolées électriquement, …
Explanatory notes
… ailleurs dans le présent Chapitre, ne comportant pas de connexions électriques, de parties isolées électriquement, … dans d'autres positions de la Nomenclature ou qui sont exclues par la Note 1 de la Section ou par la Note 1 du … et une armature métallique assemblée par vulcanisation, par exemple) caractérisée par l'absence de parties mobiles. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424
… disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre; extincteurs, même chargés; pistolets aérographes et …
Explanatory notes
… disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre; extincteurs, même chargés; pistolets aérographes et … matériaux composites, caoutchouc, verre, métal, par exemple). Ces machines fonctionnent d’ordinaire par …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6901 > 6901.00
… siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) ou en terres siliceuses analogues …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.2
… ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, du type utilisé dans les véhicules automobiles …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4102
… préparées), même épilées ou refendues, autres que celles exclues par la Note 1 c) du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… préparées), même épilées ou refendues, autres que celles exclues par la Note 1 c) du présent Chapitre. 4102.10 - … méthode visant à empêcher la putréfaction (voir la Note explicative du n° 41.01). Elles peuvent également avoir été … tannées (même partiellement), ni autrement préparées. Sont exclus de la présente position : a) Les peaux comestibles …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902 > 6902.10
… 50 % des éléments Mg, Ca ou Cr, pris isolément ou ensemble, exprimés en MgO, CaO ou Cr2O3 …