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Système harmonisé
Section II > Chapitre 9 > Position 0904
… Poivre du genre Piper; piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés ou broyés ou pulvérisés. …
Explanatory notes
… 09.04 - Poivre du genre Piper ; piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta , séchés ou broyés ou … ) est une autre variété de poivre. Sous la présente position, on range aussi les poussières ou balayures de … variétés (piment ou poivre de Cayenne, piment ou poivre de Sierra Leone, de Zanzibar, paprika d'Espagne et de Hongrie, …Section V > Chapitre 27 > Position 2713
… Coke de pétrole, bitume de pétrole et autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux. …
Explanatory notes
… 27.13 ‑ Coke de pétrole, bitume de pétrole et autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux. … pétrole non calciné). B) Le bitume de pétrole (également désigné sous les noms de brai ou poix de pétrole ) est …Section VII > Chapitre 39 > Position 3919
… bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux. …
Explanatory notes
… bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto‑adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux. 3919.10 … largeur n'excédant pas 20 cm 3919.90 ‑ Autres La présente position couvre toutes les formes plates auto‑adhésives en … à un grand nombre de surfaces très dissemblables par simple contact ou simple pression du doigt ou de la main. Il …Section XV > Chapitre 75 > Position 7501
… Mattes de nickel, « sinters » d'oxydes de nickel et autres produits …
Explanatory notes
… 75.01 ‑ Mattes de nickel, « sinters » d'oxydes de nickel et autres produits … peut être utilisé comme produit d'alliage dans l'industrie sidérurgique sans un affinage préalable. Le ferronickel …Section X > Chapitre 48 > Position 4822
… Tambours, bobines, fusettes, canettes et supports similaires, en pâte à papier, papier ou carton, même …
Explanatory notes
… 48.22 - Tambours, bobines, fusettes, canettes et supports similaires, en pâte à papier, papier ou carton, même … pour l'enroulement des fils textiles 4822.90 ‑ Autres Cette position comprend les bobines, tubes, fusettes, canettes, … les tubes et mandrins (à bouts ouverts ou fermés), ainsi que les tambours et tambourins, qui servent à …Section XI > Chapitre 59 > Position 5909
… Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec armatures ou …
Explanatory notes
… 59.09 ‑ Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec armatures ou … similaires en matières textiles couverts par la présente position sont des tuyaux des types utilisés pour conduire … tuyaux pour l'extinction d'incendies, par exemple. Ils consistent généralement en une enveloppe tubulaire épaisse …Section XX > Chapitre 96 > Position 9619 > 9619.00
… et tampons hygiéniques, couches, langes et articles similaires, en toutes matières …
Section VI > Chapitre 31 > Position 3105 > 3105.60
… contenant les deux éléments fertilisants : phosphore et potassium …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3809 > 3809.9 > 3809.91
… utilisés dans l'industrie textile ou dans les industries similaires …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3405 > 3405.30
… Brillants et préparations similaires pour carrosseries, autres que les brillants pour …