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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.30
… spectrophotomètres et spectrographes utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, IR) …
Classification opinions
… substances par la technique de l'absorption atomique. Le dispositif d'analyse utilise les rayonnements optiques de longueurs d'ondes comprises …Section X > Chapitre 48 > Position 4807 > 4807.00
… Papiers et cartons assemblés à plat par collage, non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux ou en feuilles …
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.3 > 4202.32
… A surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles …
Classification opinions
… 1. Etui en matières plastiques conçu pour un modèle particulier de téléphone mobile. L'étui, équipé d'un aimant, se verrouille avec un circuit …Section I > Chapitre 4 > Position 0406 > 0406.10
… Fromages frais (non affinés), y compris le fromage de lactosérum, et caillebotte …
Classification opinions
… 1. Fromage « Mozzarella » tranché en petites lamelles et enrobé d’épices, conditionné avec du salami « …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9032
… Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques. …
Explanatory notes
… 90.32 ‑ Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques. 9032.10 ‑ Thermostats 9032.20 ‑ … 7 du présent Chapitre, la présente position couvre : A) les instruments et appareils pour la régulation du débit, du … ou pour le contrôle automatique des températures, même si leur fonctionnement a son principe dans un phénomène …Section VII > Chapitre 39 > Position 3926 > 3926.20
… Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) …
Classification opinions
… 1. Housse de protection obtenue à partir d'une seule feuille en matière plastique, colorée et imprimée, … … 2. Housse de protection obtenue à partir de deux feuilles en matière plastique transparente de même dimension, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8524
… Modules d’affichage à écran plat, même comprenant des écrans tactiles. …
Explanatory notes
… 85.24 - Modules d’affichage à écran plat, même comprenant des écrans … 8524.12 - - A diodes émettrices de lumière organiques (OLED) 8524.19 - - Autres - Autres : 8524.91 - - …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8417
… Fours industriels ou de laboratoires, y compris les incinérateurs, non électriques. …
Explanatory notes
… 84.17 ‑ Fours industriels ou de laboratoires, y compris les incinérateurs, non électriques. 8417.10 - Fours pour le …Section XI > Chapitre 63 > Position 6302
… Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. …
Explanatory notes
… 63.02 ‑ Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. 6302.10 ‑ Linge de lit en … - De coton 6302.22 - - De fibres synthétiques ou artificielles 6302.29 - - D'autres matières textiles ‑ …Section VII > Chapitre 39 > Position 3902
… Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires. …