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Système harmonisé
Section III > Chapitre 15 > Position 1507
… Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non …
Explanatory notes
… 15.07 ‑ Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non … 1507.10 ‑ Huile brute, même dégommée 1507.90 ‑ Autres L'huile de soja est obtenue par extraction à partir des … une huile siccative fixe de couleur jaune pâle, et qui s'utilise soit dans l'alimentation, soit dans certaines …Section X > Chapitre 49 > Position 4902
… Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité. …
Explanatory notes
… 49.02 ‑ Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité. 4902.10 - Paraissant … articles repris sous cette position réside dans le fait qu'ils sont publiés en série continue, sous un même titre et à …Section III > Chapitre 15 > Position 1508
… Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non …
Explanatory notes
… 15.08 ‑ Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non … modifiées (+). 1508.10 ‑ Huile brute 1508.90 ‑ Autres L'huile d'arachide est une huile non siccative obtenue à … par extraction à l'aide de solvants ou par pression. L'huile filtrée et raffinée est notamment utilisée comme …Section VI > Chapitre 37 > Position 3705
… impressionnées et développées, autres que les films cinématographiques. …
Explanatory notes
… impressionnées et développées, autres que les films cinématographiques. Cette position couvre, … et pellicules des n°s 37.01 ou 37.02, à la condition , lorsqu'il s'agit de pellicules perforées, qu'elles aient été …Section XX > Chapitre 96 > Position 9619
… et tampons hygiéniques, couches, langes et articles similaires, en toutes matières. …
Explanatory notes
… et tampons hygiéniques, couches, langes et articles similaires, en toutes matières. La présente position couvre … prévenir ainsi toute irritation; b) d'un cœur absorbant qui recueille et stocke les liquides jusqu'à ce que le produit … traditionnels similaires constitués uniquement de matières textiles et qui sont généralement réutilisables après …Section XI > Chapitre 61 > Position 6106
… et chemisettes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. …
Explanatory notes
… et chemisettes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. 6106.10 - De coton 6106.20 - De fibres … synthétiques ou artificielles 6106.90 - D'autres matières textiles La présente position couvre le groupe de vêtements … pas les vêtements comportant des poches au-dessous de la taille ou des bords côtes (ceintures côtelées) ou autres …Section XI > Chapitre 53 > Position 5310
… Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 53.03. …
Explanatory notes
… 53.10 ‑ Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 53.03. 5310.10 ‑ Ecrus 5310.90 ‑ Autres Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé …Section XV > Chapitre 76 > Position 7614
… Torons, câbles, tresses et similaires, en aluminium, non isolés pour l'électricité. …
Explanatory notes
… 76.14 ‑ Torons, câbles, tresses et similaires en aluminium , non isoles pour l'électricité. … n° 73.12 , relatives aux câbles, cordages, par exemple, en fils de fer ou d'acier, sont applicables mutatis mutandis … ‑ notamment à l'état d'alliage aluminium‑magnésium‑silicium ( almélec, aldrey ) est très souvent employé à la …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8707
… Carrosseries des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05, y compris les cabines. …
Explanatory notes
… 87.07 - Carrosseries des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05, y compris les cabines. …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702
… Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, …