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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013 > 7013.3
… Autres verres à boire, autres qu'en vitrocérame …
Section XII > Chapitre 64 > Position 6403 > 6403.5
… Autres chaussures à semelles extérieures en cuir naturel …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5402 > 5402.4 > 5402.45
… Autres, de nylon ou d'autres polyamides …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7101
… Perles fines ou de culture, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées ni serties; perles fines ou de culture, enfilées temporairement pour la facilité du …
Explanatory notes
… 7101.21 - - Brutes 7101.22 - - Travaillées Les perles fines reprises ici proviennent de la sécrétion naturelle de … Le carbonate cristallise de telle sorte que les multiples réflexions et réfractions de la lumière dans cet amas de petits cristaux …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.3
… Autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l'intensité, de la résistance ou de la puissance (autres que ceux pour la …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8513
… portatives, conçues pour fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie (à piles, à accumulateurs, électromagnétiques, par exemple), autres que les appareils d'éclairage du n° 85.12. …
Explanatory notes
… commun. Toutefois, dans certains types, ils sont séparés et reliés l'un à l'autre par des fils conducteurs. Les termes … pourvues d'une poignée ou d'un dispositif d'attache et sont reconnaissables grâce à leur forme particulière et à leur faible poids. Ne répondent pas à cette définition, par exemple, …Section IV > Chapitre 22 > Position 2206
… Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, …
Explanatory notes
… secs . 5) Les boissons qualifiées improprement de vins , résultant de la fermentation de jus de fruits autres que le … bien chargées artificiellement de dioxyde de carbone. Elles restent classées ici même si elles ont été additionnées … le titre alcoométrique volumique n'excède pas 0,5 % vol relèvent respectivement du n° 20.09 et du n° 22.02 . …Section VII > Chapitre 39 > Position 3916
… excède 1 mm (monofils), joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en matières plastiques. …
Explanatory notes
… extrémité à l'autre, une section transversale constante ou répétitive. Les profilés creux ont une section transversale … les joints de fenêtres, dont l'une des faces est adhésive, relèvent de la présente position. Les produits coupés de … Ils sont classés comme ouvrages des n°s 39.18 à 39.26 sous réserve qu'ils ne soient pas repris plus spécifiquement dans …Section VIII
… PEAUX, CUIRS, PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIERES; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS A MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX …
Explanatory notes
… Section VIII PEAUX, CUIRS, PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIERES; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE; SACS A MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX …Section XI > Chapitre 54 > Position 5402 > 5402.6 > 5402.61
… De nylon ou d'autres polyamides …