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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 56 > Position 5607
… et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique. …
Explanatory notes
… et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique … le tableau synoptique) des Considérations générales de la Section XI précisent dans quels cas les fils textiles … ou triangulaire. Ils sont ordinairement formés de fibres écrues, mais, parfois, ils sont teints ou formés de bouts ou …Section XV > Chapitre 82 > Position 8203
… cisailles à métaux, coupe-tubes, coupe-boulons, emporte-pièce et outils similaires, à main. …
Explanatory notes
… cisailles à métaux, coupe‑tubes, coupe‑ boulons , emporte‑pièce et outils similaires, à main. 8203.10 ‑ Limes, râpes … et outils similaires , y compris ceux utilisés pour le découpage des métaux en feuilles, en fils, etc., tels que … ou estampeur de date ou autres caractères ( n° 96.11 )), à découper les joints (de cuir, de feutre, etc.), que ces …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1 > 3204.14
… Colorants directs et préparations à base de ces colorants …
Section IV > Chapitre 18 > Position 1802 > 1802.00
… Coques, pellicules (pelures) et autres déchets de cacao …
Section X > Chapitre 47 > Position 4707 > 4707.90
… Autres, y compris les déchets et rebuts non triés …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5810 > 5810.10
… Broderies chimiques ou aériennes et broderies à fond découpé …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7304 > 7304.5
… Autres, de section circulaire, en autres aciers alliés …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7306 > 7306.40
… Autres, soudés, de section circulaire, en aciers inoxydables …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.1
… Chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433 > 8433.5 > 8433.53
… Machines pour la récolte des racines ou tubercules …