Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9028
… Compteurs de gaz, de liquides ou d'électricité, y compris les compteurs pour leur étalonnage. …
Explanatory notes
… 9028.90 ‑ Parties et accessoires Les appareils de la présente position comprennent en règle générale un dispositif mis en mouvement à une vitesse proportionnelle au débit du fluide. Les compteurs sont … totale de fluide passant dans la conduite ou le circuit principal. Les compteurs de gaz, de liquides ou …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4105
… croûte d'ovins, épilées, même refendues, mais non autrement préparées. …
Explanatory notes
… croûte d’ovins, épilées, même refendues, mais non autrement préparées . 4105.10 - A l’état humide (y compris wet-blue ) 4105.30 - A l'état sec (en croûte) La présente position comprend les peaux d'ovins (y compris les …Section IX > Chapitre 45 > Position 4501
… Liège naturel brut ou simplement préparé; déchets de liège; liège concassé, granulé ou …
Explanatory notes
… 45.01 ‑ Liège naturel brut ou simplement préparé; déchets de liège; liège concassé, granulé ou … naturel brut ou simplement préparé 4501.90 ‑ Autres La présente position comprend : 1) Le liège naturel, brut ou … par les chutes, rognures et débris d'ouvrages, qui sont principalement utilisés dans la fabrication du liège …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8521
… Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques, même incorporant un récepteur …
Explanatory notes
… même support. L’enregistrement peut s’effectuer selon des procédés magnétiques ou optiques et ce sont généralement des … supports utilisés dans ces appareils sont enregistrés au préalable mécaniquement, magnétiquement ou optiquement à … la Section), les parties et accessoires des appareils de la présente position relèvent du n° 85.22 . * * * Sont …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7108
… Or (y compris l'or platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou …
Explanatory notes
… formes brutes, mi-ouvrées ou en poudre sous lesquelles se présentent l’or et ses alliages (ceux-ci étant définis comme … ne couvre pas cependant l’or plaqué ou doublé de métaux précieux. * * * L'or est un métal de couleur jaune …Section VI > Chapitre 28 > Position 2803
… de carbone et autres formes de carbone non dénommées ni comprises ailleurs). …
Explanatory notes
… Le carbone est un élément non métallique solide. La présente position couvre les catégories suivantes de carbone. Les noirs de carbone proviennent de la combustion incomplète ou du cracking (par … l'anthracène). Le noir d'acétylène, très fin et très pur, provient de la décomposition brusque de l'acétylène comprimé …Section IV > Chapitre 20 > Position 2003
… Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide …
Explanatory notes
… 20.03 ‑ Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide … 2003.10 ‑ Champignons du genre Agaricus 2003.90 - Autres La présente position couvre les champignons (y compris les pieds de champignons) et les truffes, à l'exception des produits de l'espèce préparés ou conservés au vinaigre ou à …Section VII > Chapitre 39 > Position 3914
… à base de polymères des n°s 39.01 à 39.13, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… à base de polymères des n°s 39.01 à 39.13, sous formes primaires. Les échangeurs d'ions de la présente position sont des polymères rétifiés, généralement présentés sous forme de granulés, qui contiennent des …Section XI > Chapitre 61 > Position 6110
… pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie. …
Explanatory notes
… ou artificielles 6110.90 - D’autres matières textiles La présente position couvre une catégorie d'articles en … Les articles comportant à titre accessoire des éléments de protection tels que des coudières de protection cousues sur les manches et qui sont utilisés pour la pratique de certains sports (maillot de gardien de but de …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8804
… Parachutes (y compris les parachutes dirigeables et les parapentes) et …