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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8426

Explanatory notes

… un véhicule routier 8426.99 ‑ ‑ Autres La présente position englobe un certain nombre d'appareils de levage ou de … particuliers mentionnés ci‑après, qui sont montés sur des engins de transport autonomes de la Section XVII, la … montés sur tracteurs.       Certains organes de travail d'engins de la présente position ou du n°  84.31 sont montés …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031

Explanatory notes

… ( n° 90.15 ). d)    Instruments de mesure des longueurs, pour emploi à la main ( n° 90.17 ). e)     … non, ainsi que tout dispositif ou instrument de mesure des longueurs, angles ou autres grandeurs géométriques utilisant … tournant). 2)    Les bancs comparateurs d'allongement, de longueurs, de surfaces, etc., avec bâti, chariot et deux …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1901

Explanatory notes

… en bas âge, conditionnées pour la vente au détail 1901.20 - Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du … les boissons ( Chapitre 22 ). Sont également rangés ici les mélanges et bases (poudres, par exemple) destinés à la …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2825

Section I > Chapitre 3 > Position 0302

Explanatory notes

… à 0302.99 0302.31 ‑ ‑ Thons blancs ou germons ( Thunnus alalunga ) 0302.32 ‑ ‑ Thons à nageoires jaunes ( Thunnus …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3307

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428

Explanatory notes

… comprend pas les élévateurs à liquides du n° 84.13 , ni les engins navals de relevage ou de renflouement (caissons, … ou appareils divers, ou bien pour être montés sur des engins de transport de la Section XVII, sont applicables … appareils de la présente position. * *    * La plupart des engins de la présente position comportent généralement, dans …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106

Explanatory notes

… humaine. Sont notamment classées ici celles consistant en mélanges de produits chimiques (acides organiques, sels de … classés ici : 1)  Les poudres pourla confection de puddings, crèmes, glaces, entremets, gelées et préparations … ajoutées à d'autres préparations alimentaires. 13)  Les mélanges d'extrait de ginseng avec d'autres substances …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4001

Explanatory notes

… petite quantité (1 à 2 grammes par litre de latex) d'un mélange à basse concentration d'ammoniaque et de substances … les opérations de broyage des poudres, confection des mélanges, etc. On utilise ces latex dans les fabrications … Ce produit est obtenu soit en coagulant un mélange de latex ordinaire et de latex prévulcanisé, soit en …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3204

Explanatory notes

… à base de ces matières 3204.19 - - Autres, y compris les mélanges de matières colorantes d’au moins deux des … masses de matières plastiques, de caoutchouc, etc. D)   Les mélanges de matières colorantes organiques synthétiques, … à la glace), sont fréquemment présentées sous forme de mélanges d'un sel de diazonium stabilisé et d'un copulant, …

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