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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3922
… Baignoires, douches, éviers, lavabos, bidets, cuvettes d'aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de …
Explanatory notes
… ‑ Baignoires, douches, éviers, lavabos, bidets, cuvettes d’aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de … et lavabos 3922.20 - Sièges et couvercles de cuvettes d'aisance 3922.90 - Autres La présente position couvre les articles conçus pour être fixés à demeure dans les maisons, etc., en étant généralement raccordés aux …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6909 > 6909.1 > 6909.12
… Articles ayant une dureté équivalente à 9 ou davantage sur l'échelle de Mohs …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2914 > 2914.2
… cycléniques ou cycloterpéniques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486 > 8486.30
… Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs d'affichage à écran plat …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8607 > 8607.30
… Crochets et autres systèmes d'attelage, tampons de chocs, et leurs parties …
Section II > Chapitre 9 > Position 0909 > 0909.6
… Graines d'anis, de badiane, de carvi, de fenouil; baies de genièvre …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.1 > 0302.14
… Saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.1 > 0303.13
… Saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho) …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101 > 4101.50
… Cuirs et peaux bruts entiers, d'un poids unitaire excédant 16 kg …
Section I > Chapitre 2 > Position 0210 > 0210.9
… compris les farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats …