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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4401 > 4401.3
… sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5408 > 5408.2
… au moins 85 % en poids de filaments ou de lames ou formes similaires, artificiels …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8201
… fourches, râteaux et racloirs; haches, serpes et outils similaires à taillants; sécateurs de tous types; faux et …
Explanatory notes
… fourches, râteaux et racloirs; haches, serpes et outils similaires a taillants ; sécateurs de tous types; faux et … râteaux et racloirs 8201.40 ‑ Haches, serpes et outils similaires à taillants 8201.50 ‑ Sécateurs (y compris les … à une main 8201.60 ‑ Cisailles à haies, sécateurs et outils similaires, maniés à deux mains 8201.90 ‑ Autres outils …Section VI > Chapitre 29 > Position 2940
… Sucres chimiquement purs, à l'exception du saccharose, du lactose, …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre XIII AUTRES COMPOSES ORGANIQUES 29.40 - Sucres chimiquement purs, à l’exception du saccharose, du lactose, … pas plus que huit, atomes de carbone et doit contenir, au minimum, un groupe potentiel carbonyle réducteur (aldéhyde …Section IV > Chapitre 19 > Position 1905
… de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires. …
Explanatory notes
… de farine, d’amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires. 1905.10 ‑ Pain croustillant dit « knäckebrot » … et gaufrettes 1905.40 ‑ Biscottes, pain grillé et produits similaires grillés 1905.90 ‑ Autres A) Produits de la … 5) Les biscottes , le pain grillé et les produits similaires grillés , même en tranches ou broyés, renfermant …Section XI > Chapitre 59 > Position 5907 > 5907.00
… Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7216 > 7216.3
… Profilés en U, en I ou en H, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de 80 mm …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7216 > 7216.10
… Profilés en U, en I ou en H, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de moins …
Section II > Chapitre 9 > Position 0902 > 0902.30
… et thé partiellement fermenté, présentés en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg …