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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8531

Explanatory notes

… des dispositifs à cristaux liquides (LCD) ou à diodes émettrices de lumière (LED) 8531.80 ‑ Autres appareils … de portes, consistant en un ou plusieurs tubes qui émettent un son musical ou une série de notes lorsqu'on les …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9028

Section II > Chapitre 13 > Position 1302

Explanatory notes

… ), obtenu par incision des capsules non encore mûres de cette plante ou par traitement de certaines de ses parties. … au moins 50 % en poids d'alcaloïdes sont exclus de cette position (voir la Note 1 f) du présent Chapitre). 2) … après la phase d’extraction initiale . Les produits de cette position qui, aux termes d'actes internationaux, sont …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2937

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6812

Explanatory notes

… ayant subi une main-d'oeuvre supérieure au triage, au battage et au nettoyage. Telles sont, par exemple, les fibres cardées et … assorties de longueur, ainsi que celles qui ont été battues ou nettoyées, relèvent du n° 25.24 . On range …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2849

Explanatory notes

… 2849.10 ‑ De calcium 2849.20 ‑ De silicium 2849.90 ‑ Autres Cette position couvre : A)   Les carbures binaires , qui … à partir d'oxyde de zirconium et de noir de fumée, est attaqué par l'air et par l'eau. Il est utilisé pour la … Les mélanges mécaniques sont toutefois exclus . Cette position exclut également : a)    Les composés …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4010

Explanatory notes

… mais n'excédant pas 198 cm             4010.39 - - Autres Cette position comprend les courroies transporteuses ou de … caoutchouc vulcanisé enrobant entièrement ladite carcasse. Cette position comprend aussi bien les courroies de longueur … dans lequel des produits finis peuvent être découpés.  Cette présentation n'a aucune incidence sur le classement. …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5101

Explanatory notes

… des laines qui n'ont pas encore été lavées ni autrement nettoyées. Elles se trouvent donc imprégnées de suint et … l'eau froide, soit sur le dos même de l'animal, soit après l'abattage de celui‑ci mais avant d'être séparées de la peau; elles sont imparfaitement nettoyées.         Les laines en suint sont habituellement …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2939