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Système harmonisé
Section III > Chapitre 15 > Position 1512
… Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non …
Explanatory notes
… 15.12 ‑ Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même … non chimiquement modifiées (+). ‑ Huiles de tournesol ou de carthame et leurs fractions : 1512.11 ‑ ‑ …Section IV > Chapitre 20 > Position 2006
… de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés ou cristallisés). …
Explanatory notes
… de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés ou cristallisés). Les produits compris dans … position sont obtenus par un blanchiment préalable à l'eau bouillante des légumes, des fruits, des écorces de fruits ou …Section IV > Chapitre 20 > Position 2001
… fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique. …
Explanatory notes
… fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique. 2001.10 ‑ … vinaigre ou à l'acide acétique, avec ou sans sel, épices, moutarde, sucre ou autres édulcorants. Ces produits peuvent … en cuveaux ou contenants analogues ou bien conditionnés pour la vente au détail en bocaux, en boîtes ou en …Section III > Chapitre 15 > Position 1514
… Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non …
Explanatory notes
… 15.14 ‑ Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non …Section XI > Chapitre 58 > Position 5809 > 5809.00
… Tissus de fils de métal et tissus de filés métalliques ou de fils textiles métallisés du n° 56.05, des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires, non …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5510
… de fibres artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… de fibres artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. ‑ Contenant au moins …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6804 > 6804.10
… Meules à moudre ou à défibrer …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7415 > 7415.3 > 7415.33
… Vis; boulons et écrous …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428 > 8428.3 > 8428.33
… Autres, à bande ou à courroie …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8452 > 8452.30
… Aiguilles pour machines à coudre …