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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9026 > 9026.10

… Pour la mesure ou le contrôle du débit ou du niveau des liquides

Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.1 > 9405.11

… Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) …

Classification opinions

… 1. Panneaux lumineux LED qui sont des produits d’éclairage disponibles en tailles 1 x 1 pieds, …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3206 > 3206.1 > 3206.11

… Contenant en poids 80 % ou plus de dioxyde de titane, calculé sur matière sèche …

Classification opinions

… 1. Dioxyde de titane du type anatase, non traité en surface , fabriqué par le procédé au sulfate, avec addition avant la calcination d'une … cristalline requise, taille et forme spécifiques des particules) propres à le rendre apte à un emploi …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.8 > 8419.81

… Pour la préparation de boissons chaudes ou la cuisson ou le chauffage des aliments …

Classification opinions

… électrique pour la préparation du café, d’une capacité de 45 tasses. Le mode d’emploi indique qu’il s’agit d’un appareil à usage domestique. Application des RGI 1 et 6. Voir également l’Avis 8419.81/2. Adoption : …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7203

… Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres produits ferreux spongieux, en morceaux, …

Explanatory notes

… 72.03 ‑ Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres produits ferreux spongieux, en … notamment par l'aspect brillant de leur surface obtenue par découpage. Les produits ferreux obtenus par réduction …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2841

… Sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques. …

Explanatory notes

… 28.41 ‑ Sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques. 2841.30 ‑ … visés ici sont indiquées ci‑après. 1)    Aluminates . Dérivés des hydroxydes de l'alumine. a)   Aluminate de … ou brunes. Il sert à épurer les eaux industrielles ou comme désincrustant. h)   Aluminate de plomb . Obtenu par …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549

Déchets et débris électriques et électroniques. …

Explanatory notes

… 85.49 -  Déchets et débris électriques et électroniques (+).            - Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4007

… Fils et cordes de caoutchouc vulcanisé. …

Explanatory notes

… 40.07 ‑ Fils et cordes de caoutchouc vulcanisé. Les fils de caoutchouc peuvent être obtenus par découpage dans des feuilles ou des plaques de caoutchouc …

Section V > Chapitre 26 > Position 2613

… Minerais de molybdène et leurs concentrés. …

Explanatory notes

… 26.13 ‑ Minerais de molybdene et leurs concentres. 2613.10 ‑ Grillés 2613.90 ‑ Autres Les principaux minerais de molybdène classés généralement sous cette position sont : …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8437

… Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs; machines et appareils pour …

Explanatory notes

… 84.37 ‑ Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs; machines et appareils pour … SECS Ce groupe comprend les divers appareils et machines destinés, tant dans l’agriculture que dans l’industrie, à …