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Section VI > Chapitre 34 > Position 3404 > 3404.90

Classification opinions

… 1. Huile de graines de jojoba (Simmondsia chinensis) hydrogénée et texturée , présentée sous la forme de granules cireux solides d'un …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3505 > 3505.10

Classification opinions

… maïs cationique à amine fonctionnelle auquel une quantité déterminée de phosphate a été ajoutée. Le produit contient, en poids, du phosphore (0,3872 … Une autre partie de phosphate ajouté demeure non liée dans le produit résultant. Les groupes anioniques et …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.9 > 2710.91

Classification opinions

… sous 2 °) a), dont la pénétration à l'aiguille à 25 °C, déterminée par la méthode ASTM D 5, est : a) Inférieur à 400 … ). 4°) Produits visés sous 2 °) b), dont la pénétration travaillée au cône à 25 °C, déterminée par la méthode ISO 2137 (équivalente à la méthode …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.9 > 2710.99

Classification opinions

… sous 2 °) a), dont la pénétration à l'aiguille à 25 °C, déterminée par la méthode ASTM D 5, est : a) Inférieur à 400 … ). 4°) Produits visés sous 2 °) b), dont la pénétration travaillée au cône à 25 °C, déterminée par la méthode ISO 2137 (équivalente à la méthode …

Section V > Chapitre 27 > Position 2712 > 2712.10

Classification opinions

… sous 2 °) a), dont la pénétration à l'aiguille à 25 °C, déterminée par la méthode ASTM D 5, est : a) Inférieur à 400 … ). 4°) Produits visés sous 2 °) b), dont la pénétration travaillée au cône à 25 °C, déterminée par la méthode ISO 2137 (équivalente à la méthode …

Section V > Chapitre 27 > Position 2712 > 2712.20

Classification opinions

… sous 2 °) a), dont la pénétration à l'aiguille à 25 °C, déterminée par la méthode ASTM D 5, est : a) Inférieur à 400 … ). 4°) Produits visés sous 2 °) b), dont la pénétration travaillée au cône à 25 °C, déterminée par la méthode ISO 2137 (équivalente à la méthode …

Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.5 > 4811.59

Classification opinions

… et des illustrations imprimés concernant les marchandises destinées à y être emballées, recouvert d'une fine couche transparente de … et des illustrations imprimés concernant les marchandises destinées à y être emballées, recouvert sur cette même face …

Section I > Chapitre 4 > Position 0405 > 0405.20

Classification opinions

… humidité 28 %. Cette pâte à tartiner laitière est parfois dénommée « fromage frais à teneur élevée en matières grasses ». Application des RGI 1 (Note 3 … humidité 26,6 %. Cette pâte à tartiner laitière est parfois dénommée « fromage frais à teneur élevée en matières grasses …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007 > 7007.2 > 7007.21

Classification opinions

… formé de feuilles de verre et de matières plastiques contre-collées, de dimensions et format permettant son emploi en … Grâce à un diaphragme en BPV (pellicule principalement composée de butyral de polyvinyle), pressé entre deux … le pare-brise est utilisé comme écran sur lequel sont projetées et affichées devant le conducteur, des …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9028 > 9028.90

Classification opinions

… intelligent servant à mesurer la quantité d’électricité consommée et d’un ou de plusieurs commutateurs servant à … Le fond du boîtier est doté de deux presse-étoupes pour l’entrée et la sortie de câbles électriques; l’arrière du …

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