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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.1 > 5206.13
… mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.2 > 5206.22
… mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.2 > 5206.23
… mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques) …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3204
… Matières colorantes organiques synthétiques, même de … visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de matières colorantes organiques synthétiques; produits …
Explanatory notes
… 32.04 - Matières colorantes organiques synthétiques, même de … à base de ces matières colorantes : 3204.11 - - Colorants dispersés et préparations à base de ces colorants 3204.12 - … comme agents d'avivage fluorescents 3204.90 - Autres I.- MATIERES COLORANTES ORGANIQUES SYNTHETIQUES, MEME DE …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540
… à vide, à vapeur ou à gaz, tubes redresseurs à vapeur de mercure, tubes cathodiques, tubes et valves pour caméras de télévision, par exemple), autres que ceux du …
Explanatory notes
… à vide, à vapeur ou à gaz, tubes redresseurs à vapeur de mercure, tubes cathodiques, tubes et valves pour caméras de télévision, par exemple), autres que ceux du … 8540.20 ‑ Tubes pour caméras de télévision; tubes convertisseurs ou intensificateurs d'images; autres tubes à …Section VI > Chapitre 32 > Position 3203
… Matières colorantes d'origine végétale ou animale (y compris … visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de matières colorantes d'origine végétale ou animale. …
Explanatory notes
… 32.03 - Matières colorantes d'origine végétale ou animale (y compris … est celle de matières colorantes. Ces produits sont généralement extraits de substances végétales (bois, … étendues d'acides ou d'ammoniaque ou, dans le cas de certaines matières colorantes d'origine végétale, par …Section VI > Chapitre 31 > Position 3105
… Engrais minéraux ou chimiques contenant deux ou trois des éléments fertilisants : azote, phosphore et potassium; autres …
Explanatory notes
… 31.05 - Engrais minéraux ou chimiques contenant deux ou trois des éléments fertilisants : azote, phosphore et potassium; autres … d'un poids brut n'excédant pas 10 kg 3105.20 - Engrais minéraux ou chimiques contenant les trois éléments …Section XI > Chapitre 54 > Position 5404
… et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles synthétiques, dont la largeur apparente …
Explanatory notes
… et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles synthétiques, dont la largeur apparente … c'est‑à‑dire les filaments isolés obtenus par passage à la filière. Ces monofilaments ne sont toutefois classés ici que … n'excédant pas 5 mm, qu'elles soient obtenues par passage à travers une filière à orifice plat ou qu'elles soient …Section I > Chapitre 3 > Position 0306
… Crustacés, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; … non décortiqués, cuits à l'eau ou à la vapeur, même réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure. …
Explanatory notes
… 03.06 ‑ Crustacés, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; … de petites quantités de produits chimiques en vue de leur conservation provisoire, éventuellement réfrigérés, … de la présente position : a) Les oursins et les autres invertébrés aquatiques du n° 03.08 . b) Les crustacés …Section X > Chapitre 49 > Position 4907
… Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le … lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions …