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Section XI > Chapitre 63 > Position 6309

Explanatory notes

… deux conditions suivantes, faute de quoi ils suivent leur régime propre : A)  Porter des traces appréciables d'usage . … tapis de table, par exemple). La présente position comprend également les parties de ces vêtements ou accessoires du … que soit le mode d'emballage. Sont également exclus , sans égard au degré d'usure et à la présentation, les articles du …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8401

Explanatory notes

… réfrigérant , nécessaire à l'élimination de la chaleur dégagée par le réacteur (gaz carbonique, hélium, eau … etc.). Toutefois, le modérateur assure souvent également la fonction de réfrigérant. 4)   Les barres de … peuvent, dans les centrales nucléaires notamment, être également placés à l'intérieur de l'écran biologique. Ces …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501

Explanatory notes

… (ressorts, etc.).       De nombreux moteurs comportent également un système de refroidissement pouvant consister en … gouvernail formant un ensemble inséparable.        Restent également compris ici les moteurs synchrones pour mouvements … (petits convoyeurs, par exemple), etc.        Appartiennent également au présent groupe :        1)    Les servomoteurs …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5804

Explanatory notes

… des broderies du n° 58.10 . Les dentelles doivent également être différenciées des produits ajourés tricotés à … de la dentelle à la mécanique. La distinction peut être également faite en observant, dans les motifs décoratifs de … la main; c)     le mode d'expédition et d'emballage permet également de distinguer la vraie dentelle de la dentelle …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1902

Explanatory notes

… pétries de façon à obtenir une pâte dans laquelle peuvent également être incorporés d'autres ingrédients (par exemple, des légumes très finement hachés, des jus ou purées de légumes, … Ainsi séchés, ils sont cassants. La position couvre également les produits frais (c'est‑à‑dire humides ou non …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3812

Explanatory notes

… à base de N‑naphtylaniline. La présente catégorie couvre également d'autres stabilisateurs composites pour caoutchouc … le poly(chlorure de vinyle). Ils peuvent être utilisés également comme stabilisants thermiques pour les polyamides. … destinés au traitement du caoutchouc, bien que dénommés également plastifiants chimiques ( n° 38.24 , généralement). …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6810

Explanatory notes

… Les articles en granito ou en terrazzo constituent également des variétés de pierre artificielle. On range également dans cette position les ouvrages en ciment de … * Les articles de cette position peuvent être bouchardés, égrisés, polis, vernis, bronzés, émaillés, ardoisés, …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3825

Explanatory notes

… résultant de la condensation du gaz de houille; elles sont également le produit de l’absorption de l’ammoniaque par les … . B.- DECHETS MUNICIPAUX La présente position couvre également les déchets municipaux qui sont des déchets mis au … matériaux et articles de rebut récoltés séparément suivent également leur régime propre. C.- BOUES D’EPURATION Les …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6814

Explanatory notes

… pour de nombreux usages, on utilise le plus souvent des agrégats de mica (micanite, micafolium, par exemple) … en fibres de verre, de papier ou d'amiante. On obtient également des feuilles minces de mica, mais sans … des résistances, etc. Il convient, d'ailleurs, à cet égard, d'observer que les isolateurs et autres pièces …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8805

Explanatory notes

… . Ces appareils, utilisés sur des porte‑avions mais également sur certains aérodromes, servent à freiner l'avion … au cours d'un vol réel. PARTIES La présente position couvre également les parties des engins et appareils visés … Ne pas être exclues par les Notes de la Section XVII (voir également les Considérations générales et les Notes …