Système harmonisé

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850 résultats pour "11"

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8531

Explanatory notes

… par exemple), autres que ceux des n°s 85.12 ou 85.30. 8531.10 ‑ Avertisseurs électriques pour la protection contre …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9028

Explanatory notes

… maximum (indicateur ou enregistreur) ou à dépassement, etc. 11)   Les compteurs étalons pour la vérification et …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3809

Explanatory notes

… ainsi que de générateurs spéciaux de résines synthétiques. 11) Produits d'encollage . Ces produits sont destinés à …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608

Explanatory notes

… de signalisation chaque fois qu'un signal indique danger . 11)  Les dispositifs de commande pour la manœuvre des …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9001

Explanatory notes

… montés, autres que ceux en verre non travaillé optiquement. 9001.10 ‑ Fibres optiques, faisceaux et câbles de fibres …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9209

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516

Explanatory notes

… et friteuses. 10)  Les appareils à torréfier le café. 11)  Les chauffe‑biberons. 12)  Les yaourtières et les …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536

Explanatory notes

… à drain pour une intensité n’excédant pas 11 ampères.         Les commutateurs électroniques à …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9503

Explanatory notes

… de jardinage (y compris les brouettes pour enfants). 11) Les appareils de projection-jouets (cinémas, lanternes …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2309

Explanatory notes

… de céréales ou de farines de légumes à cosses ( Chapitre 11 ). c)     Les préparations qui, en raison, notamment, de …

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