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846 résultats pour "11"

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9001

Explanatory notes

… montés, autres que ceux en verre non travaillé optiquement. 9001.10 ‑ Fibres optiques, faisceaux et câbles de fibres …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9209

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536

Explanatory notes

… à drain pour une intensité n’excédant pas 11 ampères.         Les commutateurs électroniques à …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516

Explanatory notes

… et friteuses. 10)  Les appareils à torréfier le café. 11)  Les chauffe‑biberons. 12)  Les yaourtières et les …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9503

Explanatory notes

… de jardinage (y compris les brouettes pour enfants). 11) Les appareils de projection-jouets (cinémas, lanternes …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3214

Explanatory notes

… de fer dans la porcelaine ou pour raccorder des tubes. 11)   Les mastics à base de caoutchouc , composés, par …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2309

Explanatory notes

… de céréales ou de farines de légumes à cosses ( Chapitre 11 ). c)     Les préparations qui, en raison, notamment, de …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9015

Explanatory notes

… les ballons et les parachutes relèvent du Chapitre 88 . 11)  Les théodolites spéciaux pour suivre et déterminer les …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3006

Explanatory notes

… leurs protecteurs cutanés adhésifs ou plaques frontales. 11)  Les déchets pharmaceutiques.         La présente …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483

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