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Section VI > Chapitre 38 > Position 3809 > 3809.9 > 3809.91

Classification opinions

… l'acide phosphonique trialkylamine (adjuvant), de l'acide lactique (renforçateur), des colorants et de l'eau (95 %). …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3921 > 3921.90

Classification opinions

… mélaminique, devenues cassantes au pliage et ayant perdu le caractère essentiel du papier, utilisées dans la fabrication … Le produit est présenté en rouleau et est utilisé pour la confection de gilets pare-balles. Application des RGI 1 (Note 1 h) de la Section XI) et 6. Adoption : 2019 … 4. Feuilles trilaminées …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3822 > 3822.1 > 3822.19

Classification opinions

… surface, et conditionnée en bouteilles de deux litres. La fonction principale de cette solution consiste à lyser la … utilisée, de concert avec d’autres substances, en tant que réactif de diagnostic in vitro pour la mesure du taux … 1 et 6. Adoption : 2019 … 2. Trousse de diagnostic pour la détection in vitro du virus VIH dans le sang, le sérum et le …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.3 > 9018.39

Classification opinions

… calculé de manière à assurer le prélèvement du volume exact de sang souhaité. Les tubes sont utilisés à la fois … un échantillon de sang. Les additifs chimiquement inertes (activateur de coagulation, gel séparateur et billes de polystyrène) ont des fonctions mécaniques. Les additifs chimiques agissent, par …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2924 > 2924.2 > 2924.29

Section XI > Chapitre 63 > Position 6304 > 6304.20

Classification opinions

… (100 %), confectionnée en bonneterie-chaîne, imprégnée d’un insecticide (55 mg/m² de deltaméthrine), qui repousse ou tue les moustiques et autres insectes. RGI 1 et 6 (Note 1 de sous-positions du Chapitre …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5305 > 5305.00

Classification opinions

… vinyle) (5 % en poids) pour en faciliter la manipulation, l'enduction étant insuffisante pour lier définitivement les …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1704 > 1704.90

Classification opinions

… eucalyptol ou essence de menthe (sans autres ingrédients actifs). Adoption : 1993 … 4. Sucrerie (caramel) contenant … contenant du sucre, du glucose, de l'acide citrique, de la pectine, de la pulpe de pommes, de l'arôme de cacao … (bonbon) contenant du sucre, du glucose, de l'acide lactique, du menthol et de l'huile de menthe poivrée. La …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2103 > 2103.90

Classification opinions

… début de putréfaction subie en cours d'élaboration, les caractères des produits des nos 16.04 et 16.05. Adoption : … 1. Adoption : 2000 … 5. Produit composite constitué d'une sélection d'épices, de graines, d'herbes, de fruits, de sel … de cannelle. Les produits contenus dans chaque flacon distinct sont respectivement les suivants : - romarin et …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.5 > 3808.59

Classification opinions

… 1. Préparation intermédiaire contenant comme seul ingrédient actif environ 75 % en poids de carbofuran … méthylcarbamate) et possédant des propriétés insecticides, utilisée pour fabriquer des insecticides qui peuvent accessoirement être employés comme …