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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 54 > Position 5408 > 5408.2
… en poids de filaments ou de lames ou formes similaires, artificiels …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3213
… artistique, l'enseignement, la peinture des enseignes, la modification des nuances, l'amusement et couleurs …
Explanatory notes
… artistique, l'enseignement, la peinture des enseignes, la modification des nuances, l'amusement et couleurs … d'assortiments de ces produits sont également comprises ici, même si elles contiennent des accessoires tels que … les autres produits du n° 32.15 , ni les pastels et autres articles du n° 96.09 . …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477
… travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, non dénommés ni …
Explanatory notes
… travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, non dénommés ni … le présent Chapitre. Parmi les machines et appareils repris ici, on peut citer : 1) Les machines à mouler les … générales de la Section), sont également comprises ici les parties des machines ou appareils de la présente …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018
Explanatory notes
… pour tests visuels (+). ‑ Appareils d'électrodiagnostic (y compris les appareils d'exploration … : 9018.11 ‑ ‑ Electrocardiographes 9018.12 - - Appareils de diagnostic par balayage ultrasonique (scanners) 9018.13 - - Appareils de diagnostic par visualisation à résonance magnétique 9018.14 …Section XX > Chapitre 95 > Position 9503
… Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues …
Explanatory notes
… 95.03 Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues … jouets, on peut citer : 1) Les tricycles, triporteurs et articles similaires, à l'exclusion des bicyclettes pour enfants qui relèvent du n° 87.12 . 2) Les …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703
… Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le …
Explanatory notes
… 87.03 - Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le … de marchandises relèvent du n° 87.04. Les véhicules repris ici peuvent être montés soit sur roues, soit sur chenilles …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029
… totalisateurs de chemin parcouru, podomètres, par exemple); indicateurs de vitesse et tachymètres, autres que ceux des …
Explanatory notes
… totalisateurs de chemin parcouru, podomètres, par exemple); indicateurs de vitesse et tachymètres, autres que ceux des … indiquant un montant à payer. Ne sont toutefois pas compris ici les dispositifs de totalisation des types relevant du …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7017 > 7017.20
… En autre verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 x 10-6 …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7002 > 7002.3 > 7002.32
… En autre verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 x 10-6 …