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Système harmonisé
Section II > Chapitre 12 > Position 1214
… fourragers similaires, même agglomérés sous forme de pellets. …
Explanatory notes
… fourragers similaires, même agglomérés sous forme de pellets. 1214.10 ‑ Farine et agglomérés sous forme de … couleur rouge ou jaune rougeâtre, du n° 07.06 . b) Les pailles et balles de céréales ( n° 12.13 ). c) Les produits …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9005
… Jumelles, longues-vues, lunettes astronomiques, télescopes …
Explanatory notes
… 90.05 ‑ Jumelles, longues‑vues, lunettes astronomiques, télescopes … la présente position, on peut citer : 1) Les jumelles , telles que les jumelles de théâtre, les jumelles pour le …Section XI > Chapitre 63 > Position 6306
… Bâches et stores d’extérieur; tentes (y compris les tonnelles temporaires et articles similaires); voiles pour …
Explanatory notes
… 63.06 ‑ Bâches et stores d’extérieur; tentes (y compris les tonnelles temporaires et articles similaires); voiles pour … ou de coton, relativement lourde, et sont imperméables. Celles fabriquées avec de la toile sont habituellement …Section XV > Chapitre 72 > Position 7208
… Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à chaud, …
Explanatory notes
… 72.08 ‑ Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à chaud, … le grattage et autres opérations destinées à retirer les écailles d'oxyde et la croûte qui se forment lorsque le … uniquement destinés à protéger les produits contre la rouille ou toute autre oxydation ou à éviter le ripage …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306
… Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions …
Explanatory notes
… 93.06 ‑ Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions … munitions et en particulier : 1) Les obus (explosifs, à balles, de rupture, éclairants, traceurs, incendiaires, … cartouches pour outils à river ou pour moteurs à pistons à allumage par compression), à balles ordinaires, à balles …Section X > Chapitre 48 > Position 4806
… calandrés transparents ou translucides, en rouleaux ou en feuilles. …
Explanatory notes
… calandrés transparents ou translucides, en rouleaux ou en feuilles. 4806.10 ‑ Papiers et cartons sulfurisés (parchemin … à l'action d'un bain d'acide sulfurique, qui hydrolyse la cellulose et la transforme partiellement en amyloïde, …Section XV > Chapitre 72 > Position 7209
… Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à froid, …
Explanatory notes
… 72.09 ‑ Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à froid, … Partie IV.B). En raison de leurs caractéristiques (meilleur aspect de la surface, meilleure aptitude à la déformation à froid, tolérances plus …Section IV > Chapitre 23 > Position 2305
… résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile d'arachide. …