Système harmonisé
Section III > Chapitre 15 > Position 1516
… végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, …
Explanatory notes
… végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, … microbienne qui ont subi une transformation chimique particulière du genre de celles mentionnées ci‑après mais …Section I > Chapitre 3 > Position 0307
… congelés, séchés, salés ou en saumure; mollusques, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. …
Explanatory notes
… congelés, séchés, salés ou en saumure; mollusques, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. … Autres La présente position couvre : 1) Les mollusques, décortiqués ou non, vivants, frais, réfrigérés, congelés, … séchés, salés ou en saumure. 2) Les mollusques, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. …Section XI > Chapitre 52 > Position 5211
… ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids excédant 200 g/m². …
Explanatory notes
… ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids excédant 200 g/m 2 . … 5211.12 ‑ ‑ A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 5211.19 ‑ ‑ … 5211.32 ‑ ‑ A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 5211.39 ‑ ‑ …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9701
… à la main, à l'exclusion des dessins du n° 49.06 et des articles manufacturés décorés à la main; collages, mosaïques …
Explanatory notes
… à la main, à l'exclusion des dessins du n° 49.06 et des articles manufacturés décorés à la main; collages, mosaïques … faits entièrement à la main , c’est‑à‑dire les productions d’artistes peintres et de dessinateurs, qu’elles soient …Section XI > Chapitre 56 > Position 5608
… Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnés …
Explanatory notes
… Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnés … - En matières textiles synthétiques ou artificielles : 5608.11 ‑ ‑ Filets confectionnés pour la … ou cordages Ces filets sont des tissus à mailles ouvertes arrêtées par des noeuds et qui sont faits à la main …Section VII > Chapitre 39 > Position 3922
… et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques, …
Explanatory notes
… et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques, … d'emploi et de dimensions similaires, tels que les bidets portatifs, les baignoires pour enfants et les cuvettes … en revanche, exclus de cette position : a) Les petits articles portatifs pour usages sanitaires ou hygiéniques …Section XV > Chapitre 73 > Position 7313
… Ronces artificielles en fer ou en acier; torsades, barbelées ou …
Explanatory notes
… 73.13 ‑ Ronces artificielles en fer ou en acier; torsades, barbelées ou … utilisés pour les clôtures. La présente position couvre des articles utilisés pour les clôtures et consistant : 1) En … déchiquetés; ces articles constituent les véritables ronces artificielles. 2) En feuillard de fer ou d'acier, de …Section I > Chapitre 2 > Position 0209
… Lard sans parties maigres, graisse de porc et graisse de volailles non …
Explanatory notes
… 02.09 ‑ Lard sans parties maigres, graisse de porc et graisse de volailles non … De porc 0209.90 - Autres Le lard visé ici est le lard sans parties maigres, y compris celui qui n'est propre qu'à des … la panne, c'est‑à‑dire la graisse qui se trouve surtout autour des viscères de l'animal. Fondue ou autrement …Section VII > Chapitre 39 > Position 3920
… alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières. …
Explanatory notes
… alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières (+) … (qui ne sont pas renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support ou pareillement associées à d'autres matières), … les produits qui ont été renforcés, stratifiés, munis d'un support ou pareillement associés à des matières autres que …Section XI > Chapitre 61 > Position 6108
… déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. …