… destinés à être administrés aux patients (n° 3006.30) à cette exception près qu’ils sont utilisés in vitro plutôt … uniquement comme réactifs de diagnostic ou de laboratoire. Cette utilisation doit ressortir clairement de leur …
… cérésine avec une huile de pétrole suffisamment raffinée. Cette position couvre aussi bien la vaseline brute (appelée … la vaseline décolorée ou purifiée. Rentrent également dans cette position les vaselines obtenues par voie de synthèse. …
… n ° s 49.02 à 49.04 . Sont repris ici : A) Les livres et plaquettes (petits livres), consistant essentiellement en … langue que ce soit. Ces articles comprennent les œuvres littéraires de tout genre, les manuels (y compris les …
… et pistolets, autres que ceux des n°s 93.03 ou 93.04. Cette position comprend les revolvers et les pistolets de … par détonation d'une charge explosive et conçus pour permettre le tir et le maniement à la main. Les revolvers … objets, par exemple de crayons, de canifs ou d'étuis à cigarettes, à condition qu' il s'agisse réellement d'armes à …
… compris les limes à ongles). 8214.10 - Coupe‑papier, ouvre‑lettres, grattoirs, taille‑crayons et leurs lames 8214.20 - Outils et … à ongles (droites ou pliantes), les gouges repousse‑chairs, gratte‑ongles, coupe‑cors, gouges pour l'extraction des …
… carcasses, visières et jugulaires pour la chapellerie. Cette position comprend uniquement les articles suivants : … coupées de longueur, qui se fixent à l'intérieur de la calotte. Elles sont habituellement en cuir naturel, mais … ou des marques de fabrique. Il est à remarquer que les étiquettes sont exclues de la présente position. 3) Les …
… cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, de cette position sont définis dans la Note 5 du présent … Ces papiers et cartons, répondant aux conditions de cette Note, relèvent toujours de la présente position. Sous … et cartons obtenus à la machine ne relèvent, toutefois, de cette position que s'ils sont présentés en bandes ou en …
… ou forgés, mais non autrement travaillés 7419.80 - Autres Cette position englobe tous les ouvrages en cuivre autres … la Note explicative du n° 73.11 ). 4) Les chaînes, chaînettes et leurs parties, en cuivre (voir la Note … explicative du n° 75.08 ). 7) Les tubes et tuyaux à ailettes sur lesquels les ailettes ont été rapportées par …
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