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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9614
… Pipes (y compris les têtes de pipes), fume-cigare et fume-cigarette, …
Explanatory notes
… 96.14 ‑ Pipes (y compris les têtes de pipes), fume‑cigare et fume‑cigarette, et leurs parties. La présente position couvre : 1) Les pipes complètes pour … cure-pipes, nettoie-pipes, etc., qui suivent leur régime propre. b) Les cigarettes électroniques et dispositifs de …Section VII > Chapitre 39 > Position 3925
… la construction, en matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… la construction, en matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs (+). 3925.10 - Réservoirs, foudres, cuves … articles similaires, et leurs parties 3925.90 - Autres La présente position ne couvre que les articles mentionnés dans …Section XV > Chapitre 72 > Position 7219
… Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur …
Explanatory notes
… 72.19 ‑ Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur … des n°s 72.08 à 72.10 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. ° ° ° Notes explicatives de …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705 > 9705.3
… Collections et pièces de collection présentant un intérêt numismatique …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1 > 3204.18
… Matières colorantes caroténoïdes et préparations à base de ces matières …
Section X > Chapitre 49 > Position 4904 > 4904.00
… Musique manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, même reliée …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6810 > 6810.9 > 6810.91
… Eléments préfabriqués pour le bâtiment ou le génie civil …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7401 > 7401.00
… Mattes de cuivre; cuivre de cément (précipité de cuivre) …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8211 > 8211.9 > 8211.93
… Couteaux autres qu'à lame fixe, y compris les serpettes fermantes …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8302 > 8302.10
… Charnières de tous genres (y compris les paumelles et pentures) …