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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 55 > Position 5510 > 5510.1
… Contenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles discontinues …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5515 > 5515.1 > 5515.12
… ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5515 > 5515.2 > 5515.21
… ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5515 > 5515.9 > 5515.91
… ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5516 > 5516.1
… Contenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles discontinues …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303 > 9303.30
… Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9508 > 9508.2
… Manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2842
… inorganiques (y compris les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non), autres que les …
Explanatory notes
… inorganiques (y compris les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non), autres que les … définie ou non 2842.90 ‑ Autres On range dans cette position, sous réserve des exclusions rappelées en tête du … l'impression (notamment pour empêcher la détérioration des tissus de soie chargés), dans la préparation de mélanges …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113
… Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en …
Explanatory notes
… III BIJOUTERIE, JOAILLERIE ET AUTRES OUVRAGES 71.13 - Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de … doublés de métaux précieux sur métaux communs La présente position se rapporte à la bijouterie et à la joaillerie …Section I > Chapitre 2 > Position 0210
… Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats. …