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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.2 > 8541.29

Classification opinions

… de courant lorsque les transistors sont désactivés et plusieurs électrodes. Ces éléments sont connectés entre eux … de fils d'aluminium et enchâssés dans un boîtier en matière plastique rempli de gel de silicone afin d'en assurer … fils d’aluminium et enchâssés dans un boîtier en matières plastiques. Les fonctions du produit sont les suivantes : …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3921 > 3921.90

Classification opinions

… constituées par une bande (formée d'une ou de plusieurs feuilles superposées et collées ensemble) de matières plastiques revêtues, sur l'une ou sur les deux faces, d'une … imprégnés de résine mélaminique, devenues cassantes au pliage et ayant perdu le caractère essentiel du papier, …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.2 > 8708.22

Classification opinions

… chauffant , de dimensions et format permettant son emploi en tant que pare-brise pour véhicules automobiles, … contre-collées en verre entre lesquelles sont intercalées plusieurs couches de pellicules métalliques d’une épaisseur … une pellicule de soie afin de fixer une pâte d’argent à la plaque de verre, le circuit chauffant étant obtenu par …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6402 > 6402.9 > 6402.99

Classification opinions

… une semelle extérieure et un dessus constitués de deux plaques de matière plastique alvéolaire soudées ensemble aux bords extérieurs. … chaussures couvrant uniquement le pied sont portées à la plage, à la piscine, à la maison, etc. Adoption : 1986 … 2. …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9505 > 9505.10

Classification opinions

… 1. Article pour fêtes en matières plastiques en forme de Père  Noël , illuminé de l’intérieur … de 24 V.  L'effet par source lumineuse est de 0,03 W. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis … de neige blancs et tient un cadeau à la main.  Sa tête est placée dans une boule à neige. Application des RGI 1 et 6. …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3305 > 3305.10

Classification opinions

… pour la vente au détail dans des flacons en matière plastique de 125 ml, eux-mêmes emballés dans une boîte en … de la même manière que n'importe quel autre shampooing. Application de la RGI 1, Note 1 e) du Chapitre 30 et Note 3 … parfum, acide citrique, butylène glycol, extraits de plantes et excipients. Le produit est conditionné en flacons …

Section XI > Chapitre 60

Explanatory notes

… la maille comporte au moins 20 perforations/cm 2  mais pas plus de 100 perforations/cm 2 , imprégnées ou enduites … étoffes à partir d'une nappe de fibres textiles, d'une ou plusieurs nappes de fils textiles ou d'un plancher formé d'un tissu ou d'une feuille de matière …

Legal note

… la maille comporte au moins 20 perforations/cm 2  mais pas plus de 100 perforations/cm 2 , imprégnées ou enduites …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3923 > 3923.10

Classification opinions

… 1. Contenant de présentation , constitué d'un plateau et d'un couvercle en matières plastiques, utilisé pour la présentation, le conditionnement … de contenant peut se présenter sous différentes formes. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … 2. Contenant …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.3 > 8703.32

Classification opinions

… camionnette (à structure monocoque, c'est-à-dire doté d'un plancher qui fait office de châssis, mais pas d'un véritable … celle prévue pour les passagers par une cloison amovible (plaque de métal au-dessous et grille au-dessus). Un panneau de bois contre-plaqué est placé sur le plancher pour assurer une planéité …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021 > 9021.10

Classification opinions

… en éprouve le besoin. Ce déambulateur est conçu pour être replié, ce qui en facilite le transport ou le rangement. Application des RGI 1 (Note 6 du Chapitre 90) et 6. Adoption … La tête est filetée, lui permettant de s'insérer dans une plaque de compression intégrée dans des systèmes de …