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Section VIII > Chapitre 41 > Position 4107

Explanatory notes

… tanné au moyen de substances végétales ou par des procédés combinés, il est de couleur brune; s'il est tanné au chrome, … peau de veau tannée au chrome ou parfois par des procédés combinés, teinte et polie, est également destinée à cet …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4413

Explanatory notes

… bois massif ou constituées de placages généralement collés ensemble, mais, dans ce dernier cas, le traitement est plus … la densification, peuvent être employés isolément ou être combinés pour obtenir les produits de cette position. L' … réchauffé dans un bain de métal fondu (étain, antimoine, plomb, bismuth et leurs alliages) et sous pression. La masse …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4015

Explanatory notes

… 4015.19 - - Autres 4015.90 - Autres Qu'ils soient assemblés par collage, par couture ou autrement obtenus, … 56 et la Note 5 du Chapitre 59). 3)    En caoutchouc combiné avec des parties en matières textiles, pour autant … l’art vétérinaire sont des gants à usage unique, fournis en emballage stérile ou en paquets non stériles, présentant une …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4017

Explanatory notes

… que les déchets et les débris. Sont également compris ici, l'ensemble des ouvrages en caoutchouc durci non dénommés ni …

Section I > Chapitre 2 > Position 0210

Explanatory notes

…               - Viandes de l'espèce porcine : 0210.11 - - Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés 0210.12 - - … qu'elles n'aient pas été coupées en morceaux ni hachées et combinées avec d'autres ingrédients avant d'être placées …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9604

Explanatory notes

… de moulage, engrais, farine de bois, etc. (y compris ceux s’emboîtant en série) et les tamis de précision pour pierres …

Section X > Chapitre 48 > Position 4817

Explanatory notes

… concernant, par exemple, l'adresse ou l'emplacement du timbre. Les cartes pour correspondance ne sont classées dans … illustrées, pour émission premier jour, dépourvues de timbres‑poste ( n ° 49.11 ), ou bien comportant des timbres‑poste ( n ° 97.04 ). …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2939

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6807

Section XV > Chapitre 83 > Position 8301

Explanatory notes

… Clefs présentées isolément La présente position englobe un ensemble de dispositifs de fermeture dont le mécanisme est … à pompe, à gorges multiples, par exemple) ou au moyen d'une combinaison de chiffres ou de lettres (articles dits à … ici, par contre, les serrures à ressort, sans clef ni combinaison, telles que les serrures dites becs‑de‑cane , …

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