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Section II > Chapitre 9 > Position 0902

Explanatory notes

… 0902.10 ‑ Thé vert (non fermenté) présenté en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg 0902.20 ‑ Thé vert (non fermenté) … et thé partiellement fermenté, présentés en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg 0902.40 ‑ Thé …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8412

Explanatory notes

… et machines motrices non comprises dans les positions précédentes (n°s  84.06 à 84.08 , 84.10 et 84.11 ) ni dans …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9209

Explanatory notes

… emploi normal en musique, les diapasons sont utilisés en médecine (pour examens auriculaires notamment et, dans ce …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537

Explanatory notes

… de commutation du n° 85.17. 8537.10 ‑ Pour une tension n'excédant pas 1.000 V 8537.20 ‑ Pour une tension excédant … d'un certain nombre des appareils des deux positions précédentes (commutateurs, coupe‑circuit, etc.) sur un …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5906

Explanatory notes

… ceux du n° 59.02. 5906.10 ‑ Rubans adhésifs d'une largeur n'excédant pas 20 cm               ‑ Autres : 5906.91 ‑ ‑ De … ( autres que ceux du n° 59.02 ) dont le poids : 1)   n'excède pas 1.500 g/m 2 , quelles que soient les proportions …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2843

Explanatory notes

… soit par dispersion ou pulvérisation électrique, soit par réduction d'un de leurs sels inorganiques. L' argent … ou verdâtre, à l'état métallique. Il est utilisé en médecine comme antiseptique. L' or colloïdal peut être … colorés. Il est utilisé en photographie, en céramique, en médecine ou pour l'argenture.              Les chlorures et …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5704

Explanatory notes

… même confectionnés. 5704.10 ‑ Carreaux dont la surface n'excède pas 0,3 m 2 5704.20 ‑ Carreaux dont la surface excède 0,3 m 2  mais n’excède pas 1 m 2 5704.90 ‑ Autres Cette position comprend …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4005

Explanatory notes

… Pour l’application de cette position, le terme  caoutchouc  possède le même sens que dans la Note 1 du présent Chapitre. … silicique (avec ou sans huile minérale ou autres ingrédients). Cette catégorie comprend, notamment, les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462

Explanatory notes

… Mais, même lorsqu'elles sont mues à la main ou au pied (machines à pédale), elles se distinguent des outils à main du n° 82.05 …

Section X > Chapitre 49 > Position 4901

Explanatory notes

… les manuels (y compris les cahiers destinés à des travaux éducatifs, parfois appelés cahiers d'écriture), avec ou sans … (y compris la propagande touristique), ni ceux qui sont édités, dans un but de réclame, par une maison de commerce … l'attention sur les produits ou les services fournis par l'éditeur. La présente position ne couvre pas non plus les …

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