… suivantes : 1°) Etre reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux véhicules de … textiles ou le caoutchouc vulcanisé non durci, etc. Restent classés ici et non sous le n° 87.07, les assemblages … parties ou pièces intrinsèques de moteurs), les pignons, clabots et baladeurs, etc. E) Les ponts avec …
… recevoir de tels organes; dans le cas contraire, ils sont classés au n° 73.08 . Les engins de cette espèce se … ou forment avec ces derniers un ensemble homogène, ils sont classés aux n°s 84.17 , 84.54 , 84.55 , etc., pour autant qu …
… feuilles, fleurs, pétales, fruits, queues, graines, à l'exclusion des graines et fruits oléagineux des n°s 12.01 à … ces produits soient imprégnés d'alcool n'affecte pas leur classement. Les plantes, parties de plantes, graines et fruits sont classés sous la présente position, non seulement lorsqu'ils …
… que vis (de ponts, de couronne, de cadran, de rochet, de cliquet, de coqueret, de bascule, de tirette, etc.), … (ressorts, rouages, pierres, aiguilles, etc.), sont classées dans la présente position. Par contre, ne relèvent … Bréguet, cylindrique), piton, diapason, virole, raquette, clé de raquette, coqueret, ressort de raquette, plaque de …
… au moyen de connexions (système laser). Ces unités sont classées ici à la condition d'être présentées ensemble. … pas non plus dans cette position. Pour autant que leur classement n'est pas expressément défini dans la Nomenclature, il y a lieu de les classer comme les machines et appareils auxquels ils sont …
… tenue des documents, correspondances, etc.), le classement, la comptabilité, etc. Ne sont toutefois admis … une caisse enregistreuse pour remettre automatiquement aux clients la monnaie à rendre. 22) Les machines autonomes … n° 84.43 ). Elles sont généralement caractérisées par un clavier dont les touches transmettent le mouvement à des …
… DIODES, TRANSISTORS, TRANSDUCTEURS A SEMI-CONDUCTEUR) Les articles de ce groupe sont définis à la Note 12 a) 1°) du … que des semi-conducteurs et qui ne jouent pas un rôle clé dans les transducteurs peuvent faire partie du … Elles sont utilisées pour la détection de particules nucléaires, en altimétrie ou en télémétrie, dans les systèmes …
… comportant au moins une unité centrale de traitement, un clavier et un écran - Autres machines … propre. Ces machines, instruments et appareils sont classés dans la position correspondante à cette fonction ou, … également être introduites manuellement à l'aide de claviers ou être fournies directement par certains …
… on entend ici par bijouterie de fantaisie , uniquement les articles de la nature de ceux visés au paragraphe A) de la … bracelets autres que les bracelets pour montres), colliers, boucles d'oreilles, boutons de manchettes, etc. mais à l'exclusion des boutons et autres articles du n° 96.06 , des …
… se rapporte à tous les ouvrages ( autres que ceux dont l'exclusion est prononcée par la Note 2 B) et la Note 3 du … sur ivoire, bois, matières plastiques, etc. Sont classées ici les perles et pierres assorties (par rang de … ou pierres gemmes montées en boucles d'oreilles sur un clip en or, par exemple); lesdits ouvrages relèvent du …
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