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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 55 > Position 5509 > 5509.3
… au moins 85 % en poids de fibres discontinues acryliques ou modacryliques …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5512 > 5512.2
… au moins 85 % en poids de fibres discontinues acryliques ou modacryliques …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8807 > 8807.30
… Autres parties d'avions, d'hélicoptères ou de véhicules aériens sans pilote …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.50
… Autres brosses constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9024
… de dureté, de traction, de compression, d'élasticité ou d'autres propriétés mécaniques des matériaux (métaux, bois, …
Explanatory notes
… de dureté, de traction, de compression, d'élasticité ou d'autres propriétés mécaniques des matériaux (métaux, bois, … La présente position couvre un ensemble de machines ou d'appareils conçus pour effectuer des essais portant sur la … pour la détection des failles, fissures ou autres défauts dans les matériaux ( n° 90.31 ). Les machines et appareils …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907
… Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique; cubes, …
Explanatory notes
… 69.07 - Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique; cubes, … des n°s 6907.30 et 6907.40 : 6907.21 - - D’un coefficient d’absorption d’eau en poids inférieur ou égal à 0,5 % … de leur épaisseur aux autres dimensions est plus faible que dans les briques de construction proprement dites. Alors que …Section XV > Chapitre 73 > Position 7314
… ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier (+). … ou supérieure à 3 mm et dont les mailles ont une surface d'au moins 100 cm 2 - Autres grillages et treillis, soudés … GRILLAGES ET TREILLIS Le présent groupe englobe une série d'articles obtenus par entrelacement, à la main ou à la …Section XX > Chapitre 96 > Position 9601
… Ivoire, os, écaille de tortue, corne, bois d'animaux, corail, nacre et autres matières animales à …
Explanatory notes
… 96.01 ‑ Ivoire, os, écaille de tortue, corne, bois d'animaux, corail, nacre et autres matières animales à … des matières d’origine animale, autres que celles visées dans le n° 96.02 , travaillées essentiellement par taillage … d’ivoire, d’os, d’écaille de tortue, de corne, de bois d’animaux, de corail, de nacre, etc., découpés dans une …Section VI > Chapitre 38 > Position 3812
Explanatory notes
… « accélérateurs de vulcanisation » . On donne le nom d'accélérateurs de vulcanisation aux produits qui sont ajoutés au caoutchouc avant vulcanisation afin d'améliorer les propriétés physiques de l'article vulcanisé … comprend les plastifiants composites utilisés pour obtenir dans les matières plastiques le degré de souplesse voulu ou …Section VI > Chapitre 38 > Position 3825
… municipaux; boues d'épuration; autres déchets mentionnés dans la Note 6 du présent Chapitre. …