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Système harmonisé
Section III > Chapitre 15 > Position 1516
… végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, …
Explanatory notes
… végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, … microbienne qui ont subi une transformation chimique particulière du genre de celles mentionnées ci‑après mais …Section I > Chapitre 3 > Position 0307
… congelés, séchés, salés ou en saumure; mollusques, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. …
Explanatory notes
… congelés, séchés, salés ou en saumure; mollusques, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. … Autres La présente position couvre : 1) Les mollusques, décortiqués ou non, vivants, frais, réfrigérés, congelés, … séchés, salés ou en saumure. 2) Les mollusques, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. …Section XI > Chapitre 52 > Position 5211
… ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids excédant 200 g/m². …
Explanatory notes
… ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids excédant 200 g/m 2 . … 5211.12 ‑ ‑ A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 5211.19 ‑ ‑ … 5211.32 ‑ ‑ A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 5211.39 ‑ ‑ …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9701
… à la main, à l'exclusion des dessins du n° 49.06 et des articles manufacturés décorés à la main; collages, mosaïques …
Explanatory notes
… à la main, à l'exclusion des dessins du n° 49.06 et des articles manufacturés décorés à la main; collages, mosaïques … faits entièrement à la main , c’est‑à‑dire les productions d’artistes peintres et de dessinateurs, qu’elles soient …Section X > Chapitre 48 > Position 4820 > 4820.40
… Liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.6 > 7019.65
… Tissus à maille ouverte d'une largeur n'excédant pas 30 cm …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6911 > 6911.10
… Articles pour le service de la table ou de la cuisine …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439 > 8439.20
… Machines et appareils pour la fabrication du papier ou du carton …