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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 56 > Position 5605
… Filés métalliques et fils métallisés, même guipés, constitués par des fils textiles, des lames ou formes …
Explanatory notes
… 56.05 ‑ Filés métalliques et fils métallisés, même guipés, constitués par des fils textiles, des lames ou formes … ou de métaux communs dorés ou argentés) autour d'un fil constituant l'âme et ne participant pas à la torsion. 2) … autre façon. On peut citer parmi eux les fils métallisés consistant en fils textiles dorés ou argentés par …Section XV > Chapitre 73 > Position 7323
… Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier; paille …
Explanatory notes
… 73.23 ‑ Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier; paille … avec ou sans pression et les marmites ou bouilleurs à stériliser les conserves), les cocottes, faitouts, …Section I > Chapitre 5 > Position 0508
… travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et os de seiches, bruts ou …
Explanatory notes
… travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et os de seiches, bruts ou … en forme, leurs poudres et leurs déchets. Le corail est le squelette calcaire d'un polype marin, utilisé … en bijouterie. La plus importante coquille, au point de vue industriel, est celle qui fournit la nacre de perle. La …Section VI > Chapitre 32 > Position 3203 > 3203.00
… mais à l'exclusion des noirs d'origine animale), même de constitution chimique définie; préparations visées à la Note …
Classification opinions
… 1. Produit destiné à être utilisé pour la coloration de vins ou autres … Adoption : 1971 … 4. Produit utilisé pour la coloration de substances alimentaires, constitué par du jus de baie de sureau concentré traité …Section XII > Chapitre 64 > Position 6403 > 6403.20
… Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel et dessus constitués par des lanières en cuir naturel passant sur le …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.2
… d'une sorte de fonction oxygénée, leurs éthers et leurs esters; sels de ces produits …
Section I > Chapitre 5 > Position 0504 > 0504.00
… Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux …
Section VIII > Chapitre 43 > Position 4301 > 4301.30
… D'agneaux dits astrakan, breitschwanz, caracul, persianer ou similaires, …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.6
… de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.1
… Lustres et autres luminaires électriques à suspendre ou à …