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Section XV > Chapitre 82 > Position 8201

Explanatory notes

… aux trois‑quarts de leur longueur et portant, le plus souvent, l'une une lame coupante convexe et l'autre une … une fermeture à crochet ou à étrier métallique permettant d'ouvrir ou de fermer le sécateur très aisément d'une seule …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802

Explanatory notes

… rotors sont entraînés par un organe moteur). Ces appareils peuvent être utilisés à des fins militaires ou pour le … la photographie aérienne, les travaux agricoles, le sauvetage, la lutte contre l'incendie, l'observation … par exemple. Les véhicules aériens spécialement conçus pour pouvoir être utilisés aussi comme véhicules terrestres sont …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3201

Explanatory notes

… Les extraits tannants ainsi préparés sont liquides, mais peuvent être rendus pâteux ou solides par nouvelle concentration ou évaporation. Tous ces extraits … ou jaunâtre, mais devenant brune au contact de l'air. Ils peuvent être également en écailles, en aiguilles, etc. Ils …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8547

Explanatory notes

… isolateurs proprement dits du n° 85.46 , le présent groupe couvre l'ensemble des pièces pour machines, appareils ou …

Section III > Chapitre 15 > Position 1516

Explanatory notes

… ci‑après mais qui n'ont pas été autrement préparées. Elle couvre également les fractions ayant subi le même traitement … utilisé et de la durée du traitement. La présente position couvre :         1)   Les produits qui n'ont subi qu'une …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2101

Explanatory notes

… 1)    Les extraits, essences et concentrés de café . Ils peuvent être préparés à partir de véritable café, décaféiné … inclus dans la présente position.         Ces produits peuvent se présenter en morceaux, en grains ou en poudre, ou bien sous forme d'extraits liquides ou solides; ils peuvent être purs ou mélangés entre eux ou additionnés …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4302

Explanatory notes

… et leurs morceaux et chutes, assemblés La présente position couvre : 1)    Les cuirs et peaux non assemblés (y compris … non assemblées et non découpées ou n'ayant pas subi d'autre ouvraison en vue d'un usage particulier, restent classées … générales du Chapitre 41). Les peaux ainsi traitées peuvent généralement se distinguer des peaux brutes par leur …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8905

Explanatory notes

… ou submersibles 8905.90 - Autres La présente position couvre : A)   Les bateaux‑phares, bateaux‑pompes, … la remise à flot des navires coulés, les bateaux‑bouées de sauvetage, les bathyscaphes, les pontons équipés d'engins de … l'entrée dans le caisson des navires à réparer. Ils peuvent également être remorqués. D'autres types de docks …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9406

Explanatory notes

… modulaires en acier 9406.90 ‑ Autres La présente position couvre les constructions préfabriquées, également dénommées … non monté, les éléments nécessaires à leur édification peuvent se présenter soit partiellement assemblés (murs, … isolantes, etc.). Les constructions de la présente position peuvent être équipées ou non. Toutefois, seul l'équipement …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3004

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