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Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

… organiques de constitution chimique définie présentés isolément, que ces composés contiennent ou non des … de constitution chimique définie ou non;        d)  les solutions aqueuses des produits des paragraphes a), b) ou c) … de sécurité ou par les nécessités du transport, et que le solvant ne rende pas le produit apte à des emplois …

Legal note

… organiques de constitution chimique définie présentés isolément, que ces composés contiennent ou non des … de constitution chimique définie ou non;        d)  les solutions aqueuses des produits des paragraphes a), b) ou c) … de sécurité ou par les nécessités du transport, et que le solvant ne rende pas le produit apte à des emplois …

Section III > Chapitre 15

Explanatory notes

… Le n°  15.09 ne couvre pas les huiles obtenues à partir d'olives à l'aide de solvants (n°  15.10 ). 3.‑ Le n° 15 .18 … d’olive vierge possède une acidité libre exprimée en acide oléique ne dépassant pas 2,0 g/ 100 g et se distinguee des …

Legal note

… Le n°  15.09 ne couvre pas les huiles obtenues à partir d'olives à l'aide de solvants (n°  15.10 ). 3.‑ Le n° 15 .18 … d’olive vierge possède une acidité libre exprimée en acide oléique ne dépassant pas 2,0 g/ 100 g et se distinguee des …

Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

… comprimés, les gommes à mâcher ou les timbres ou rondelles autocollants (administrés par voie percutanée), contenant de … (n° 25.20);        d)   les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles, médicinales … a)   comme produits non mélangés :              1)     les solutions aqueuses de produits non mélangés;              …

Legal note

… comprimés, les gommes à mâcher ou les timbres ou rondelles autocollants (administrés par voie percutanée), contenant de … (n° 25.20);        d)   les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles, médicinales … a)   comme produits non mélangés :              1)     les solutions aqueuses de produits non mélangés;              …

Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

… a)  les produits de constitution chimique définie présentés isolément, autres que ceux ci‑après :                    1)  … pas de produits de constitution chimique définie, présentés isolément (ces produits relèvent des Chapitres 28 ou 29  …

Legal note

… a)  les produits de constitution chimique définie présentés isolément, autres que ceux ci‑après :                    1)  …

Section XVI > Chapitre 85

Explanatory notes

… tels que des connecteurs électriques, des dispositifs de contrôle de la température (des thermistors, par exemple) et … une carte de circuits imprimés.  Ils peuvent comporter un contrôleur se présentant sous la forme d’un circuit intégré … 85.36 ou 85.42 dans le but de fournir l’alimentation ou de contrôler la puissance. Les modules à diodes émettrices de …

Legal note

… tels que des connecteurs électriques, des dispositifs de contrôle de la température (des thermistors, par exemple) et … une carte de circuits imprimés.  Ils peuvent comporter un contrôleur se présentant sous la forme d’un circuit intégré … 85.36 ou 85.42 dans le but de fournir l’alimentation ou de contrôler la puissance. Les modules à diodes émettrices de …

Section XV

Explanatory notes

… l'aluminium, le plomb, le zinc, l'étain, le tungstène (wolfram), le molybdène, le tantale, le magnésium, le cobalt, le bismuth, … l'aluminium, le plomb, le zinc, l'étain, le tungstène (wolfram), le molybdène, le tantale, le magnésium, le cobalt, …

Legal note

… l'aluminium, le plomb, le zinc, l'étain, le tungstène (wolfram), le molybdène, le tantale, le magnésium, le cobalt, le bismuth, …

Section VI > Chapitre 28

Explanatory notes

… comprennent seulement :        a)   des éléments chimiques isolés ou des composés de constitution chimique définie, présentés isolément, que ces produits contiennent ou non des impuretés;        b)   les solutions aqueuses des produits du paragraphe a) ci‑dessus; …

Legal note

… comprennent seulement :        a)   des éléments chimiques isolés ou des composés de constitution chimique définie, présentés isolément, que ces produits contiennent ou non des impuretés;        b)   les solutions aqueuses des produits du paragraphe a) ci‑dessus; …

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… ou autrement, un lissage, satinage, lustrage, glaçage, polissage ou opérations similaires de finissage ou bien un … ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, colorés ou marbrés dans la masse (autrement qu'en surface) … m 2 n'excédant pas 80 g, ou                    2)      être colorés dans la masse          b)      contenir plus de 8 % …

Legal note

… ou autrement, un lissage, satinage, lustrage, glaçage, polissage ou opérations similaires de finissage ou bien un … ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, colorés ou marbrés dans la masse (autrement qu'en surface) … m 2 n'excédant pas 80 g, ou                    2)      être colorés dans la masse          b)      contenir plus de 8 % …

Section XI

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… ou plus de manganèse              -   0,08 % ou plus de molybdène              -   0,3 % ou plus de nickel … plus de titane              -   0,3 % ou plus de tungstène (wolfram)              -   0,1 % ou plus de vanadium … de n'importe lequel des éléments suivants : aluminium, molybdène, titane, tungstène (wolfram), vanadium.        …

Legal note

… ou plus de manganèse              -   0,08 % ou plus de molybdène              -   0,3 % ou plus de nickel … plus de titane              -   0,3 % ou plus de tungstène (wolfram)              -   0,1 % ou plus de vanadium … de n'importe lequel des éléments suivants : aluminium, molybdène, titane, tungstène (wolfram), vanadium.        …

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