Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.1 > 9018.12
… Appareils de diagnostic par balayage ultrasonique (scanners) …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.1 > 9022.14
… Autres, pour usages médicaux, chirurgicaux ou vétérinaires …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9113 > 9113.20
… En métaux communs, même dorés ou argentés …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.10
… Sièges des types utilisés pour véhicules aériens …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.20
… Sièges des types utilisés pour véhicules automobiles …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.20
… Billards de tout genre et leurs accessoires …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7211
… laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, non plaqués ni revêtus. …
Explanatory notes
… laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur inférieure à 600 mm, non plaqués ni revêtus (+). … de la présente position (voir également les Considérations générales du présent Chapitre). Parmi les produits repris ici, on peut citer les larges plats d’une largeur excédant 150 mm mais inférieure à …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7111
… Plaqué ou doublé de platine sur métaux communs, sur argent ou sur or, sous formes brutes ou mi-ouvrées. …
Explanatory notes
… 71.11 - Plaqué ou doublé de platine sur métaux communs, sur argent ou sur or, sous formes brutes ou mi-ouvrées. Pour la … se reporter à la Note 7 ainsi qu'aux Considérations générales du présent Chapitre. De même, en ce qui concerne … (cuivre, tungstène (wolfram), etc.) soit sur or ou sur argent. Ces plaqués sont utilisés essentiellement en …Section XV > Chapitre 82 > Position 8202
… compris les fraises-scies et les lames non dentées pour le sciage). …
Explanatory notes
… compris les fraises-scies et les lames non dentées pour le sciage). 8202.10 ‑ Scies à main 8202.20 ‑ Lames de scies à … jardiniers ou mineurs; les scies spéciales (boc‑fils) pour horlogers ou bijoutiers; les scies universelles ou à lames … dans une scie circulaire alors que les fraises comportent généralement des dents sur les faces, ou des dents concaves …Section XV > Chapitre 72 > Position 7212
… laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, plaqués ou revêtus. …