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Section III > Chapitre 15 > Position 1506

Explanatory notes

… ainsi que leurs fractions, à l'exception de celles qui relèvent du n° 02.09 ou de positions antérieures du présent … de ces animaux). 2)    Les huiles de pied de bœuf, de cheval, de mouton , qui sont obtenues par pressage à froid … entre le sabot et le jarret des animaux des espèces bovine, chevaline ou ovine.         Ce sont des huiles de couleur …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3911

Explanatory notes

… pour la fabrication des adhésifs et des enduits et revêtements et sont souvent incorporées comme agents de … Ces polysulfures sont utilisés pour fabriquer des revêtements et des pièces moulées, telles que parties de …

Section I > Chapitre 5 > Position 0507

Explanatory notes

… pas le râpage, le raclage, le nettoyage, le dégraissage, l'enlèvement des parties superflues, l'ébarbage, le débitage …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6302

Explanatory notes

… le cas ‑ le caractère d'articles d'ameublement, ils relèvent du n° 63.04 . 3)    Le linge de toilette groupe les … le lavage ou le récurage des ustensiles de cuisine, des éviers, etc.) et les essuie‑meubles, faits ordinairement de … donc pas du linge, sont exclus de la présente position et relèvent du n° 63.07 . Indépendamment des articles décrits …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8801

Explanatory notes

… Les planeurs sont des engins plus lourds que l'air qui évoluent en utilisant les courants atmosphériques. … d'un moteur ou conçus pour être équipés d'un moteur, relèvent du n° 88.02 . Parmi les ailes volantes on peut … VEHICULES AERIENS, NON CONÇUS POUR LA PROPULSION A MOTEUR Relèvent notamment de ce groupe les cerfs‑volants qui sont …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8310

Explanatory notes

… essentielles d'une machine, par exemple). En revanche, les plaques, étiquettes, fiches et autres articles analogues revêtus d'impressions, etc., d'un caractère accessoire par …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7214

Explanatory notes

… produits contre la rouille ou toute autre oxydation ou à éviter le ripage pendant le transport ou la manutention, … ferrique (minium de fer, rouge d'Angleterre), ainsi que les revêtements non pigmentés à base d'huile, de graisse, de … de paraffine, de graphite, de goudron ou de bitume. 3)    Enlèvement du métal pour procéder à des essais. Entrent …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3102

Explanatory notes

… qu'ils ne soient pas présentés sous les conditionnements prévus au n° 31.05 : A)   Les produits répondant aux …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7005

Explanatory notes

… abrasives, ce qui use ainsi la glace dont la surface devient plane. Pour la rendre transparente, on la soumet au … verre d'une autre couleur en cours de fabrication ou être revêtu d'une couche absorbante, réfléchissante ou non …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8408

Explanatory notes

… il s'enflamme spontanément sous le seul effet de la chaleur développée par cette compression, laquelle est beaucoup plus élevée que dans le moteur à allumage par étincelles. Outre …

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