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Section XIII > Chapitre 68 > Position 6809 > 6809.1 > 6809.19

Classification opinions

… de laine minérale, recouverts, sur leur face intérieure, de papier aluminé, destinés au revêtement de plafonds ou de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.70

Classification opinions

… marche/arrêt. Application des RGI 1 ( Notes 6 B) et 6 C) du Chapitre 84) et 6. Adoption : 1996 …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4016 > 4016.9 > 4016.99

Classification opinions

… collet, permettant de fixer ces dispositifs aux plaques ou pièces entre lesquelles ils doivent être insérés. …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.10

Classification opinions

… rectangulaire sans aucun travail de confection. Les deux pièces sont présentées en emballage pour la vente au détail …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.20

Classification opinions

… rectangulaire sans aucun travail de confection. Les deux pièces sont présentées en emballage pour la vente au détail …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.30

Classification opinions

… rectangulaire sans aucun travail de confection. Les deux pièces sont présentées en emballage pour la vente au détail …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.40

Classification opinions

… rectangulaire sans aucun travail de confection. Les deux pièces sont présentées en emballage pour la vente au détail …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9406 > 9406.90

Classification opinions

… le mur, munie d’une porte. Application des RGI 1 (Note 4 du Chapitre 94) et 6. Adoption : 2023   …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.9 > 9401.99

Classification opinions

… de véhicules automobiles constituées d’un assemblage de pièces en cuir, en tissu ou en matières plastiques. Ces …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3302 > 3302.10

Classification opinions

… non alcoolique à l'orange. Application des RGI 1 (Note 2 du Chapitre 33 et seconde partie du libellé du n° 33.02) et 6. …

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