… produits des arts graphiques : incunables et autres livres, musique, cartes géographiques, gravures autres que celles du … à tabac, écrins, éventails, etc.). 11) Les instruments de musique. 12) Les articles d’horlogerie. 13) Les ouvrages …
… par une source extérieure d'électricité ou par des accumulateurs électriques ( n° 86.01 ), quelle que soit la … et les locomotives sans foyer, c'est‑à‑dire munies non pas d'une chaudière mais d'un réservoir à vapeur …
… utilisés à d'autres fins (destinés à être placés contre un mur, sur une table ou un autre meuble, par exemple). Les … sous forme de tapis confectionnés (bordés, doublés, munis de franges, assemblés, etc.), par exemple de carpettes …
… le transport des rails, poutrelles, etc. 14) Les wagons munis de rails de guidage pour le transport de remorques … conçues pour être transportées sur des wagons spéciaux munis de rails de guidage ( n° 87.16 ). …
… l'ensemble des articles en matières plastiques servant communément à l'emballage ou au transport de tous genres de … fermée à une extrémité et dont l’autre est ouverte et munie d’un filet sur lequel vient s’adapter un bouchon du …
… à la date du jour de son émission ainsi que les cartes maximum . Ces dernières consistent en cartes dont … Sont exclus de cette position : a) Les cartes maximum et les enveloppes (illustrées ou non) pour émission …
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