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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 82 > Position 8207
… des métaux, ainsi que les outils de forage ou de sondage. …
Explanatory notes
… des métaux, ainsi que les outils de forage ou de sondage. - Outils de forage ou de sondage : … d'effectuer, en l'état, un travail quelconque et qui sont destinés à être adaptés , selon le cas : A) à de … destinés. Selon le cas, les outils de la présente position sont soit d'une seule pièce, soit composites. Les outils …Section VI > Chapitre 34 > Position 3405
… et poudres à récurer et préparations similaires, (même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière …
Explanatory notes
… et poudres à récurer et préparations similaires, (même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière … des propriétés protectrices. Selon le cas, ces préparations sont à base de cires, d'abrasifs ou d'autres matières. On … ou émulsionnées en milieux aqueux et additionnées très souvent de matières colorantes. 2) Les brillants pour …Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.2
… plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.3 > 4810.31
… plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438
… ou la fabrication industrielles d'aliments ou de boissons, autres que les machines et appareils pour …
Explanatory notes
… et appareils 8438.90 - Parties Pour autant qu’ ils ne soient pas dénommés ni compris ailleurs dans le présent … ou d'origine microbienne fixes ou animales ( n° 84.79 ). Sont également classés dans la présente position les …Section XV > Chapitre 83 > Position 8311
… ou fourrés de décapants ou de fondants, pour brasage, soudage ou dépôt de métal ou de carbures métalliques; fils …
Explanatory notes
… ou fourres de décapants ou de fondants, pour brasage, soudage ou dépôt de métal ou de carbures métalliques; fils … tubes, plaques, pastilles, électrodes et autres formes sous lesquelles la matière d'apport est introduite, lors du … 76 et 78 à 81 . Les produits servant à enrober ou à fourrer sont constitués en principe par le décapant et le fondant …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.50
… autres que ceux pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3212
… flocons métalliques) dispersés dans des milieux non aqueux, sous forme de liquide ou de pâte, des types utilisés pour la …
Explanatory notes
… flocons métalliques) dispersés dans des milieux non aqueux, sous forme de liquide ou de pâte, des types utilisés pour la … (laque à base de nitrocellulose, par exemple) ou dans une solution de polymères synthétiques. Ces produits sont …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466
… Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou …
Explanatory notes
… à 84.61 8466.94 - - Pour machines des n°s 84.62 ou 84.63 Sous réserve des dispositions générales relatives au … à maintenir, à guider et à actionner l'outil et à permettre son interchangeabilité. Ils sont de modèles très divers. On peut citer, entre autres : …Section XV > Chapitre 83 > Position 8308
… articles similaires, en métaux communs, pour vêtements ou accessoires du vêtement, chaussures, bijouterie, …