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Section II > Chapitre 7

Explanatory notes

… écossés (n° 07.13);        b)  du maïs doux sous les formes spécifiées dans les n°s 11.02 à 11.04;        c)  de la …

Legal note

… écossés (n° 07.13);        b)  du maïs doux sous les formes spécifiées dans les n°s 11.02 à 11.04;        c)  de la …

Section XIII > Chapitre 68

Explanatory notes

… l)    les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);        m)    les articles du … Chapitre, constituant des jeux, des jouets ou des engins sportifs ( Chapitre 95 ). f)     Les matières minérales à …

Legal note

… l)    les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);        m)    les articles du …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.7 > 4418.75

Classification opinions

… de 4 mm d'épaisseur consistant en une seule lame de bois massif en Merbau, collée sur un support à une couche de bois …

Section XIX > Chapitre 93

Section I > Chapitre 4 > Position 0406 > 0406.10

Classification opinions

… à base de fruit (fraise) (10 %), de sucre (7,6 %), d’amidon modifié, de graines de fraise, de concentré de jus de …

Section II > Chapitre 9

Explanatory notes

…        b)  les mélanges entre eux de produits de positions différentes sont classés sous le n° 09.10.      Le fait que …

Legal note

…       b)  les mélanges entre eux de produits de positions différentes sont classés sous le n° 09.10.      Le fait que …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428 > 8428.90

Classification opinions

… vannes à sécurité automatique. La tuyauterie est mue par un dispositif intégré de câbles et de poulies associés à une …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.90

Classification opinions

… en poudre 5 % Prémélange de minéraux 2,5 % Arômes, additifs, vitamines et autres ingrédients 10,5 %.      Les …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2309 > 2309.90

Classification opinions

… et ensuite par de la lessive de soude. Adoption : 1969 … 4. Additif utilisé dans les aliments pour le bétail . Ce …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2005 > 2005.9 > 2005.99

Classification opinions

… micropellets et les morceaux de pois et de haricots sont humidifiés avec de l’eau, puis pressés dans un moule et …

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