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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477

… la fabrication de produits en ces matières, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …

Explanatory notes

… la fabrication de produits en ces matières, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. 8477.10 - … les Considérations générales de la Section), sont également comprises ici les parties des machines ou appareils de la … position. * *    * Toutefois, la présente position ne comprend pas les machines pour l’encapsulation lors de …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018

… la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y compris les appareils de scintigraphie et autres appareils …

Explanatory notes

… la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y compris les appareils de scintigraphie et autres appareils … (+).               ‑ Appareils d'électrodiagnostic (y compris les appareils d'exploration fonctionnelle ou de … vaste ‑ d'instruments et d'appareils, en toutes matières (y compris les métaux précieux), caractérisés essentiellement …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6406

… Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des semelles autres que les …

Explanatory notes

… 64.06 - Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des semelles autres que les … ET ARTICLES SIMILAIRES AMOVIBLES. La présente position comprend : A)    Les diverses parties de chaussures, en …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2936

… et vitamines, naturelles ou reproduites par synthèse (y compris les concentrats naturels), ainsi que leurs dérivés …

Explanatory notes

… CONSIDERATIONS GENERALES Dans ce Sous-Chapitre, sont comprises les substances actives qui constituent un groupe de composés de constitution chimique relativement complexe et dont la présence dans l'organisme des animaux ou …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703

… le transport de personnes (autres que ceux du n° 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de …

Explanatory notes

… le transport de personnes (autres que ceux du n° 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de … véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : 8703.31 - - D'une … position comprend les voitures automobiles de tous types, y compris les véhicules automobiles amphibies pour le …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7010

… bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, …

Explanatory notes

… bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, … A)   Les touries, bonbonnes, dames-jeannes, bouteilles (y compris les bouteilles dites siphon ), flacons et similaires …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7317

… Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et …

Explanatory notes

… 73.17 ‑ Pointes, clous, punaises, crampons appointes, agrafes ondulées ou biseautées et … appointée par martelage, puis la tête est formée par un étampage dans une cloutière. 3)   Par découpage de la tôle. … 4)   Par laminage à chaud d'une barre entre des cylindres à empreintes formant à la fois la tête et la pointe (laminoirs …

Section II > Chapitre 11 > Position 1104

… aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à l'exception du riz du n° 10.06; germes de …

Explanatory notes

… aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à l'exception du riz du n° 10.06; germes de … entiers, aplatis, en flocons ou moulus Cette position comprend tous les produits non préparés provenant de la … la présente position ne comprend pas les grains d'avoine ne comportant pas naturellement de balle florale pour autant …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4415

… en bois; tambours (tourets) pour câbles, en bois; palettes simples, palettes-caisses et autres plateaux de chargement, …

Explanatory notes

… en bois; tambours (tourets) pour câbles, en bois; palettes simples, palettes‑caisses et autres plateaux de chargement, … ET EMBALLAGES SIMILAIRES Cette partie de la position comprend : 1)    Les caisses et caissettes à panneaux pleins … ou jeux isolés permettant l'assemblage d'un emballage complet ou d'un emballage incomplet ayant le caractère …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5604

… lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de …

Explanatory notes

… lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de … soient recouverts de textiles par guipage ou tressage, par exemple, entrent dans ce groupe les fils simples, de caoutchouc, quel que soit leur profil, ainsi que …

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