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Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113

Explanatory notes

… articles de poche ou de sac à main , tels que les étuis à cigares ou à cigarettes, étuis à lunettes, tabatières, bonbonnières, … , dans ce dernier cas, qu'il ne s'agisse pas de simples garnitures ou accessoires de minime importance (c'est ainsi …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6814

Explanatory notes

… pour de nombreux usages, on utilise le plus souvent des agrégats de mica (micanite, micafolium, par exemple) … en fibres de verre, de papier ou d'amiante. On obtient également des feuilles minces de mica, mais sans … feuilles minces et en les collant à l'aide de liants organiques. En fait, les différentes formes sous lesquelles …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8420

Explanatory notes

… de surface, telles que lissage, glaçage, lustrage, grenage, gaufrage, moirage, sur les tissus ou autres matières en … conçus pour être chauffés intérieurement (à la vapeur, au gaz, etc.); les batteries de cylindres de certaines … machines à planer les tôles ( n°  84.62 ) et les machines à gaufrer les tôles ( n°  84.63 ). h)    Les machines pour la …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3806

Explanatory notes

… forme d'exsudats de pins ou d'autres conifères (gemmes, galipots, barras, etc.). 2)    Extraction, à l'aide de …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3208

Explanatory notes

… insolubles (principalement des pigments minéraux ou organiques ou des laques colorantes) ou de poudres ou … siccatifs (principalement à base de composés de cobalt, de manganèse, de plomb ou de zinc), d'agents épaississants … d'autres dispositions de la Nomenclature) dans des solvants organiques volatils, dont le poids excède 50 % du poids de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432

Explanatory notes

… sur un véhicule (tracteur, châssis, par exemple).  (A cet égard, le terme tracteur  comprend les tracteurs à essieu … engins, qui se composent d’un bâti horizontal sur roues, garni de plusieurs rangées d’outils (dents, socs, disques, … destinés à aménager les pistes des stades ou les terrains gazonnés sont également classés ici. 9)    Les démarieuses …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2918

Explanatory notes

… . VI)    Acides acétyl- o -crésotiniques . VII)   Acide gallique ( (HO) 3 C 6 H 2 C OOH ) . On l’obtient à partir de la noix de galle. Il se présente en cristaux soyeux, brillants, … ses sels et ses esters, les plus importants sont : 1)  Le gallate basique de bismuth . Poudre amorphe, jaune citron, …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8205

Explanatory notes

… drilles, cliquets, cages de filières, tourne‑à‑gauche pour taraudage. Les outils interchangeables (forets, … lame tranchante, tels que les :       Fers à repasser (au gaz, au pétrole, au charbon, etc., à l'exclusion des fers à … oblique, hachoirs à lames circulaires, rabots à fromage, gaufriers, fouets (batteurs) à crème ou à œufs, couteaux à …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2009

Explanatory notes

… b)    Filtration , notamment à l'aide de filtres à plaques garnies de kieselguhr, d'amiante, de cellulose, etc. c)    … dans les jus traités à l'aide de ce produit (jus gazéifiés) et, a fortiori , les limonades et eaux gazéifiées aromatisées à l'aide de jus de fruits sont …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5903

Explanatory notes

… certains tissus imperméabilisés (en particulier des gabardines et des popelines rendues imperméables par … en surface, une couche qui peut être lisse ou que l'on peut gaufrer en vue notamment d'imiter le grain du cuir. Sont … ou formes similaires, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de matière plastique, du n° 56.04. Les tissus de la …